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1-0 Introduction reglementation (voir la source)

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→‎Licence de pilote Planeur
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'''SFCL – Sailplane Flight Crew Licencing  (Licence de Pilote de Planeur, en Français)'''
'''SFCL – Sailplane Flight Crew Licencing  (Licence de Pilote de Planeur, en Français)'''


Les règlements pour la licence de pilote de planeur ont été renouvelées à compter du 8 avril 2020 par un nouveau règlement (UE) 2020/358. L'annexe III de ce règlement – la ​​Part-SFCL – contient des exigences révisées en matière de licences d'équipage de conduite de planeurs. La Part-SFCL remplace les anciennes exigences qui étaient fixées par la Part-FCL pour les licences de pilote de planeur.
Les règlements pour la licence de pilote de planeur ont été renouvelées à compter du 8 avril 2020 par le nouveau règlement (UE) 2020/358. L'annexe III de ce règlement – la ​​Part-SFCL – contient des exigences révisées en matière de licences d'équipage de conduite de planeurs. La Part-SFCL remplace les anciennes exigences qui étaient fixées par la Part-FCL pour les licences de pilote de planeur.


En pratique, la Part-SFCL – l'annexe III du règlement (UE) 2020/358 – n'établit désormais qu'un seul type de licence pour les planeurs : la SPL (il n'y a plus de LAPL(s) comme précédemment). La SPL peut contenir les privilèges pour piloter des planeurs, et/ou les privilèges pour piloter des motoplaneurs (TMG).  
En pratique, la Part-SFCL – l'annexe III du règlement (UE) 2020/358 – n'établit désormais qu'un seul type de licence pour les planeurs : la SPL (il n'y a plus de LAPL(s) comme précédemment). La SPL peut contenir les privilèges pour piloter des planeurs, et/ou les privilèges pour piloter des motoplaneurs (TMG).  


L'applicabilité de la SPL, que ce soit à l'intérieur ou à l'extérieur des pays de l'''EASA'' (zone UE/EEE), dépendra donc de la catégorie du certificat médical du titulaire de la licence. L'exigence minimale est le LAPL-MED, mais ne répond pas pleinement à toutes les exigences de l'OACI. Certaines activités ne pourront pas être exercés avec un certificat médicale LAPL-MED (comme l'exploitation commerciale, le vol en dehors des pays de l'UE,...). Un certificat médical conforme à l'OACI, par ex. MED Classe 2 ou supérieure, permet d'exercer toutes les activités liées au vol à voile.  
L'applicabilité de la SPL, que ce soit à l'intérieur ou à l'extérieur des pays de l'''EASA'' (zone UE/EEE), dépendra donc de la catégorie du certificat médical du titulaire de la licence. L'exigence minimale est le LAPL-MED, mais ne répondant pas pleinement à toutes les exigences de l'OACI, certaines activités ne pourront pas être exercés avec un certificat médicale LAPL-MED (comme l'exploitation commerciale, le vol en dehors des pays de l'UE,...). Un certificat médical conforme à l'OACI, par ex. MED Classe 2 ou supérieure, permet d'exercer toutes les activités liées au vol à voile dans tous les pays signataires de l'OACI.  


Cela a cependant simplifié la situation par rapport à l'époque antérieure qui comportait deux types de licences de pilote de planeur, LAPL(S) et ancienne SPL. Un autre changement notable est que le nouveau SPL n’a pas de date d’expiration. Il n'existe plus de périodes de renouvellement administratif pour la SPL.
Il n'existe plus de périodes de renouvellement administratif pour la SPL.


Les nouvelles licences de pilote de planeur délivrées après le 8 avril 2020 seront naturellement les SPL délivrées selon la Part-SFCL. Mais cette nouvelle Part-SFCL touche également ceux qui étaient déjà titulaires d'un LAPL(S) ou d'une ancienne SPL délivrée à l'époque de l'ancienne Part-FCL. Ils doivent désormais, c'est-à-dire à partir du 8 avril 2020, suivre les termes de la Part-SFCL lorsqu'ils utilisent leur LAPL(S)/SPL existant, et non plus les règles de l'ancienne Part-FCL.
Les nouvelles licences de pilote de planeur délivrées après le 8 avril 2020 seront naturellement les SPL délivrées selon la Part-SFCL. Mais cette nouvelle Part-SFCL touche également ceux qui étaient déjà titulaires d'un LAPL(S) ou d'une ancienne SPL délivrée à l'époque de l'ancienne Part-FCL. Ils doivent désormais, c'est-à-dire à partir du 8 avril 2020, suivre les termes de la Part-SFCL lorsqu'ils utilisent leur LAPL(S)/SPL existant, et non plus les règles de l'ancienne Part-FCL.


'''Principal contenu de la Part-SFCL :'''
'''Principaux contenus de la Part-SFCL :'''


* Sous-partie GEN : Exigences générales
* Sous-partie GEN : Exigences générales
* Sous-partie SPL : Licence de Pilote de Planeur – SPL
* Sous-partie SPL : Licence de Pilote de Planeur – SPL
* Sous-partie ADD : Notes et privilèges supplémentaires
* Sous-partie ADD : Notes et privilèges supplémentaires (voltige, remorquage par TMG, vol de nuit, vol de nuage)
* Sous-partie FI : Instructeurs de vol
* Sous-partie FI : Instructeurs de vol
** Section 1 : Exigences générales
** Section 2 : Qualification d'instructeur de vol pour planeurs – FI(S)
* Sous-partie FE : Examinateurs de vol
* Sous-partie FE : Examinateurs de vol
** Section 1 : Exigences générales
** Section 2 : Certificat d'examinateur de vol pour planeurs – FE(S)


La Part-SFCL permet d'associer divers privilèges, qualifications et certificats à SPL :


Privilèges pour diverses méthodes de lancement – ​​SFCL.155 :
'''La Part-SFCL permet d'associer divers privilèges, qualifications et certificats à une SPL :'''


* Aerotow,
* Méthodes de lancement – ​​SFCL.155 :
* Remorquage de treuil,
** Remorquage par aéronef, lancement au treuil, lancement par voiture, décollage autonome, lancement à l'élastique.
* Remorquage de voiture,
* Auto-lancement (par un planeur motorisé à lancement automatique),
* Lancement à l'élastique.


Privilèges pour la voltige – SFCL.200 :
* Voltige – SFCL.200 :
 
** Privilèges de voltige de base, privilèges de voltige avancés.
* Privilèges de voltige de base,
* Privilèges de voltige avancés.
 
Privilèges pour le vol en nuage en planeur – SFCL.215.
 
Certificats :
 
* Certificat d'instructeur de vol FI(S) – SFCL.300,
* Certificat d'examinateur en vol FE(S) – SFCL.400.
 
Autres :


* Qualification de remorquage de planeurs et de remorquage de bannières (par un TMG) ​​– SFCL.205,
* Qualification de remorquage de planeurs et de remorquage de bannières (par un TMG) ​​– SFCL.205,
* Classement de nuit TMG – SFCL.210.
* Classement de nuit TMG – SFCL.210.
* Privilèges pour le vol en nuage en planeur – SFCL.215.
* Certificats :
** Certificat d'instructeur de vol FI(S) – SFCL.300,
** Certificat d'examinateur en vol FE(S) – SFCL.400.


Ces règles de la Part-SFCL sont ce que l'on appelle la « loi dure » de l'UE et sont appliquées directement dans tous les États membres. Ce texte (UE) 2020/358 est disponible dans toutes les langues de l'UE sur la page d'accueil EurLex : https://eur-lex.europa.eu/, en utilisant le numéro de référence du règlement dans la recherche.
 
Ces règles de la Part-SFCL sont ce que l'on appelle la « loi dure » de l'UE et sont appliquées directement dans tous les États membres.  


'''AMC et GM pour la Part-SFCL'''
'''AMC et GM pour la Part-SFCL'''


L'''EASA'' a publié des documents d'appui au texte législatif sur les licences Part-SFCL (les Moyens de Conformité Applicables (''AMC'' en anglais) et les Documents d'Orientation (''GM'' pour ''Guidance Material'' en anglais)) le 18 mars 2020 en tant que décision ED 2020/004/R.
Les ''AMC'' (''Acceptable Means of Compliance'', Moyens Acceptables de Conformités en français) et GM (''Guidance Material'', Documents d'Orientation en français) du texte législatif sur les licences Part-SFCL est publié le 18 mars 2020 en tant que décision ED 2020/004/R.


L'annexe de la décision ED 2020/004/R, numéro 1 contient des informations plus détaillées sur la manière de remplir les exigences fixées par le règlement sur les licences Part-SFCL, en particulier pour :
Les AMC publiés via l'annexe de la décision ED 2020/004/R, version 1, contient donc les informations plus détaillées sur la manière de remplir les exigences fixées par le règlement sur les licences Part-SFCL, en particulier pour :


* enregistrement du temps de vol pour SPL,
* enregistrement du temps de vol pour SPL,
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Cette annexe couvre non seulement la formation de base pour la licence, mais également les différents privilèges, qualifications et certificats qui peuvent être associés au SPL. Par conséquent, le contenu de l'AMC/GM pour la partie-SFCL revêt une grande importance pour les organismes de formation au vol à voile (DTO et ATO), y compris la formation des instructeurs de vol et des examinateurs de vol.
Cette annexe couvre non seulement la formation de base pour la licence, mais également les différents privilèges, qualifications et certificats qui peuvent être associés au SPL. Par conséquent, le contenu de l'AMC/GM pour la partie-SFCL revêt une grande importance pour les organismes de formation au vol à voile (DTO et ATO), y compris la formation des instructeurs de vol et des examinateurs de vol.


Ces AMC et GM sont ce qu'on appelle des « lois douces » mais ils doivent être suivis, à moins qu'il n'existe des méthodes AMC/GM alternatives officiellement acceptées par l'opérateur du planeur. Les informations fournies par l'AMC/GM sont d'une telle nature que les pilotes opérant avec des planeurs doivent en être conscients et les suivre.
Ces AMC et GM sont ce qu'on appelle des « lois douces » mais ils doivent être suivis, à moins qu'il n'existe des méthodes AMC/GM alternatives officiellement acceptées. Les informations fournies par l'AMC/GM sont d'une telle nature que les pilotes opérant avec des planeurs doivent en être conscients et les suivre.
 
Ce texte (UE) 2020/358 est disponible dans toutes les langues de l'UE sur la page d'accueil EurLex : https://eur-lex.europa.eu/, en utilisant le numéro de référence du règlement dans la recherche.


'''Accès à la réglementation'''
'''Accès à la réglementation'''


Les textes portant sur les licences de pilote de planeur et les documents AMC/GM peuvent être recherchés dans la section « Règlements » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/regulations. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles.
Le texte législatif portant sur les licences Part-SFCL peut être trouvé dans toutes les langues de l'UE sur le site EurLex : https://eur-lex.europa.eu/, en utilisant le numéro de référence du règlement dans la recherche.
 
Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « Règlements » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/regulations. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles.


Pour un accès plus facile, l'''EASA'' a publié un document « ''Sailplane'' ''Rules'' Book - ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français) destiné aux pilotes de planeurs, un livre de règles de vol à voile contenant ces documents réglementaires portant sur les licences en un seul endroit. Recherchez le livre de règles de vol à voile de l'EASA dans la section « Réglementations », dans la catégorie « Planeurs » sur la page d'accueil de l'EASA : https://www.easa.europa.eu/regulations
Pour un accès plus facile, l'<nowiki/>''EASA'' a publié un document « ''Sailplane'' ''Rules'' Book - ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français) destiné aux pilotes de planeurs. Il s'agit d'un livre regroupant les '''textes législatifs''' et les '''AMC/GM''' en un seul endroit pour les 3 réglementations propres au vol à voile : L'exploitation des planeur (Part-SAO) , Les licences de pilotes planeur (Part-SFCL), la certification initiale des planeurs (CS-22). Recherchez le livre de règles de vol à voile de l'''EASA'' sur son site web, dans la section « Réglementations », dans la catégorie « Planeurs » : https://www.easa.europa.eu/regulations


== Formation au pilotage planeur ==
== Formation au pilotage planeur ==
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