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→Exploitation des planeurs
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Les exigences relatives à l'exploitation des planeurs sont fixées dans le règlement (UE) 2018/1976, entré en vigueur le 9 juillet 2019. En 2020, certains points de ce règlement ont été adapté consécutivement à l'introduction de la nouvelle Part-SFCL pour les licences de pilote de planeur. | Les exigences relatives à l'exploitation des planeurs sont fixées dans le règlement (UE) 2018/1976, entré en vigueur le 9 juillet 2019. En 2020, certains points de ce règlement ont été adapté consécutivement à l'introduction de la nouvelle Part-SFCL pour les licences de pilote de planeur. | ||
Ce règlement sur l'exploitation des planeurs (UE) 2018/1976, s'applique a l'exploitation des planeurs purs et des planeurs motorisés, y compris les TMG (motoplaneurs). Il convient de noter que pour l'exploitation de TMG, | Ce règlement sur l'exploitation des planeurs (UE) 2018/1976, s'applique a l'exploitation des planeurs purs et des planeurs motorisés, y compris les TMG (motoplaneurs). Il convient de noter que pour l'exploitation de TMG, cette réglementation s'applique quelle que soit la classe de licence de pilote, qu'il s'agisse d'un SPL-TMG, d'un LAPL(A)-TMG ou d'un PPL(A)-TMG. | ||
Contenus principaux de la réglementation sur l'exploitation des planeurs : | Contenus principaux de la réglementation sur l'exploitation des planeurs : | ||
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* Sous-partie DEC : Déclaration. | * Sous-partie DEC : Déclaration. | ||
Ces textes législatifs sont souvent appelées « loi dure » de l'UE et sont appliquées directement dans tous les États membres. | Ces textes législatifs sont souvent appelées « loi dure » de l'UE et sont appliquées directement dans tous les États membres. | ||
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'''AMC et GM pour l'exploitation des planeurs''' | '''AMC et GM pour l'exploitation des planeurs''' | ||
Les ''AMC'' (''Acceptable Means of Compliance'', Moyens Acceptables de Conformités en français) et GM (''Guidance Material'', Documents d'Orientation en français) du texte législatif pour l'exploitation des planeurs est publié le 28 janvier 2019 en tant que décision ED 2019/001/R. Les annexes I et II contiennent des informations plus détaillées sur la manière de remplir les exigences fixées par le texte sur l'exploitation des planeurs. | |||
Contenu principal de la décision ED 2019/001/R : | Contenu principal de la décision ED 2019/001/R : | ||
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'''Accès à la réglementation''' | '''Accès à la réglementation''' | ||
Le texte législatif portant sur l'exploitation des planeurs peut être trouvé dans toutes les langues de l'UE sur le site EurLex : https://eur-lex.europa.eu/, en utilisant le numéro de référence du règlement dans la recherche. | |||
Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « Règlements » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/regulations. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | |||
Pour un accès plus facile, l'<nowiki/>''EASA'' a publié un document « ''Sailplane'' ''Rules'' Book - ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français) destiné aux pilotes de planeurs. Il s'agit d'un livre regroupant les '''textes législatifs''' et les '''AMC/GM''' en un seul endroit pour les 3 réglementations propres au vol à voile : L'exploitation des planeur (Part-SAO) , Les licences de pilotes planeur (Part-SFCL), la certification initiale des planeurs (CS-22). Recherchez le livre de règles de vol à voile de l'''EASA'' sur son site web, dans la section « Réglementations », dans la catégorie « Planeurs » : https://www.easa.europa.eu/regulations | |||
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Les textes portant sur les licences de pilote de planeur et les documents AMC/GM peuvent être recherchés dans la section « Règlements » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/regulations. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | Les textes portant sur les licences de pilote de planeur et les documents AMC/GM peuvent être recherchés dans la section « Règlements » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/regulations. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | ||
Pour un accès plus facile, l'''EASA'' a publié un document « ''Sailplane'' ''Rules'' Book - ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français) destiné aux pilotes de planeurs, un livre de règles de vol à voile | Pour un accès plus facile, l'''EASA'' a publié un document « ''Sailplane'' ''Rules'' Book - ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français) destiné aux pilotes de planeurs, un livre de règles de vol à voile contenant ces documents réglementaires portant sur les licences en un seul endroit. Recherchez le livre de règles de vol à voile de l'EASA dans la section « Réglementations », dans la catégorie « Planeurs » sur la page d'accueil de l'EASA : https://www.easa.europa.eu/regulations | ||
== Formation au pilotage planeur == | == Formation au pilotage planeur == | ||