« 1-0 Introduction reglementation » : différence entre les versions

Un DTO doit, comme son nom l’indique, seulement être déclaré auprès de l’autorité nationale. Contrairement à un ATO qui nécessite un agrément spécifique délivré l'autorité nationale. De plus, les formalités administratives liées à la création et au fonctionnement d'un DTO sont plus simples et permettent aux clubs de dispenser les formations, notamment, pour le vol à voile. Un DTO peut réaliser les formations généralement associée à l'aviation de loisir. Le DTO doit déclarer chaque type de formation qu'il souhaite réaliser, et déclarer le programme de formation associé. Le DTO peut créer ce programme ou reprendre le programme d'une autre organisation avec son accord. Les exigences de base pour le programme de formation (théorie et formation au pilotage) à couvrir peuvent être trouvées dans les documents AMC/GM publiés par l'''EASA'' pour chaque type de licence. Le DTO peut démarrer son activité dès que la déclaration, accompagnée des programmes de formation, est envoyée à l’autorité nationale.

Les types de formations qu'il est possibles de déclarer dans un DTO sont :

## une instruction théorique pour la SPL;  

## une instruction au vol pour la SPL;  

## une formation en vue d'une extension des privilèges aux TMG;  

## une formation en vue d'une extension des privilèges à d'autres méthodes de lancement;  

## une formation en vue de qualifications supplémentaires: vol acrobatique, remorquage de planeur et vol dans les nuages pour planeur;  

## une formation en vue d'une qualification d'instructeur de vol FI(S);  

## un stage de remise à niveau d'instructeur FI(S);  

## Cours pour FE(S), pour autant que le DTO ait présenté une déclaration et que l'autorité compétente ait approuvé le programme de formation.