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« 1-0 Introduction reglementation » : différence entre les versions
→Exploitation d'un Planeur
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'''Spectacle de glisse''' | '''Spectacle de glisse''' | ||
Les exigences relatives | Les exigences relatives à l'exploitation des planeurs sont fixées dans le règlement (UE) 2018/1976, entré en vigueur le 9 juillet 2019. En 2020, certains points de ce règlement ont été adapté consécutivement à la publication du règlement d’exécution (UE) 2020/358 qui introduit la nouvelle Part-SFCL pour les licences de pilote de planeur. | ||
Ce règlement sur | Ce règlement sur l'exploitation des planeurs (UE) 2018/1976, s'applique a l'exploitation des planeurs purs et des planeurs motorisés, y compris les TMG (motoplaneurs). Il convient de noter que pour l'exploitation de TMG, la réglementation sur l'exploitation des planeurs s'applique quelle que soit la classe de licence de pilote, qu'il s'agisse d'un SPL-TMG, d'un LAPL(A)-TMG ou d'un PPL(A)-TMG. | ||
Contenu principal de la réglementation Gliding OPS : | Contenu principal de la réglementation Gliding OPS : | ||
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Ces textes législatif sont souvent appelées « loi dure » de l'UE et sont appliquées directement dans tous les États membres. Ils peuvent être trouvés dans toutes les langues de l'UE sur la page d'accueil EurLex : https://eur-lex.europa.eu/, en utilisant le numéro de référence du règlement dans la recherche. | Ces textes législatif sont souvent appelées « loi dure » de l'UE et sont appliquées directement dans tous les États membres. Ils peuvent être trouvés dans toutes les langues de l'UE sur la page d'accueil EurLex : https://eur-lex.europa.eu/, en utilisant le numéro de référence du règlement dans la recherche. | ||
'''AMC et GM pour l'exploitation des planeurs''' | |||
L'''EASA'' a publié des documents d'appui au texte législatif sur l'exploitation des planeurs (les Moyens de Conformité Applicables (''AMC'' en anglais) et les Matériel Guide (''GM'' en anglais)) le 28 janvier 2019 en tant que décision ED 2019/001/R. Les annexes I et II contiennent des informations plus détaillées sur la manière de remplir les exigences fixées par le texte sur l'exploitation des planeurs. | |||
Contenu principal de la décision ED 2019/001/R : | |||
L' | * L'annexe I contient le GM de l'article 3 du règlement sur l'exploitation des planeurs et définit les principes liés à un éventuel partage des coûts, à l'organisation de l'aviation de sport aérien ou de loisir, ainsi que le terme « activité marginale » dans le contexte des vols proposés pour promouvoir le vol à voile. | ||
* L'annexe II contient l'AMC et le GM de la partie-SAO comme dans le règlement sur l'exploitation des planeurs (UE) 2018/1976. | |||
Ces AMC et GM sont ce qu'on appelle des « règles douces » mais ils doivent être suivis, sauf dans le cas où l'opérateur du planeur utilise des AMC/GM alternatifs officiellement acceptées a sa demande. Les informations fournies par les AMC/GM doivent être connus des pilotes opérant avec des planeurs, ils doivent les suivre. | |||
'''Accès à la réglementation''' | '''Accès à la réglementation''' | ||
Les textes | Les textes portant sur l'exploitation des planeurs et les documents AMC/GM peuvent être recherchés dans la section « Règlements » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/regulations. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | ||
Pour un accès plus facile, l'''EASA'' a publié un document « ''Sailplane'' ''Rules'' Book - ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français) destiné aux pilotes de planeurs, un livre de règles de vol à voile, contenant ces documents réglementaires en un seul endroit. Recherchez le livre de règles de vol à voile de l'EASA dans la section « Réglementations », dans la catégorie « Planeurs » sur la page d'accueil de l'EASA : https://www.easa.europa.eu/regulations | |||
=== Licence de pilote Planeur=== | === Licence de pilote Planeur=== | ||