« 1-0 Introduction reglementation » : différence entre les versions

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'''Spectacle de glisse'''
'''Spectacle de glisse'''


Les exigences relatives aux opérations de voltige sont fixées par le règlement (UE) 2018/1976, qui est entré en vigueur le 9 juillet 2019. En 2020, certains points du règlement, en ce qui concerne les licences de pilote de planeurs, modifié par le règlement d'application (UE) 2020/358, à la suite de la publication de la Part-SFCL.
Les exigences relatives aux opérations de vol en planeur sont fixées dans le règlement (UE) 2018/1976, entré en vigueur le 9 juillet 2019. En 2020, certains points de ce règlement ont été adapté consécutivement à la publication du règlement d’exécution (UE) 2020/358 qui introduit la nouvelle Part-SFCL pour les licences de pilote de planeur.


Cette réglementation sur les opérations de glisse (UE) 2018/1976 s'applique aux opérations avec des avions et des planeurs motorisés, y compris les TMG (planeurs à moteur de tourisme). Il convient de noter que pour les opérations de TMG, la réglementation relative aux opérations de glisse ne tient pas compte de la classe de licence de pilote, qu'il s'agisse d'une SPL pour TMG ou d'un LAPL(A)TMG ou PPL(A)TMG.
Ce règlement sur les opérations de vol en planeur, (UE) 2018/1976, s'applique aux opérations avec des planeurs purs et des planeurs motorisés, y compris les TMG (motoplaneurs). Il convient de noter que pour les opérations de TMG, la réglementation sur les opérations de vol en planeur s'applique quelle que soit la classe de licence de pilote, qu'il s'agisse d'un SPL-TMG, d'un LAPL(A)-TMG ou d'un PPL(A)-TMG.


    Principal contenu du règlement OPS glissant:
Contenu principal de la réglementation Gliding OPS :
    Annexe I – Partie FDE: Définitions
 
    Annexe II –Part-SAO: Opérations aériennes d'avions
* Annexe I – Partie-DEF : Définitions
        Sous-partie GEN: Prescriptions générales
* Annexe II – Partie-SAO : Opérations aériennes sur planeurs
        Sous-partie PO : Procédures opératoires
* Sous-partie GEN : Exigences générales
        Sous-partie POL: Performance et limitations d'exploitation
* Sous-partie OP : Procédures opérationnelles
        IDE en partie: Instruments, données et équipements
* Sous-partie POL : Limites de performances et de fonctionnement
        Sous-partie DEC: Déclaration.
* Sous-partie IDE : Instruments, données et équipements
* Sous-partie DEC : Déclaration.
 
Ces textes législatif sont souvent appelées « loi dure » ​​de l'UE et sont appliquées directement dans tous les États membres. Ils peuvent être trouvés dans toutes les langues de l'UE sur la page d'accueil EurLex : https://eur-lex.europa.eu/, en utilisant le numéro de référence du règlement dans la recherche.


Ces règles sont dites «droits dures» de l'UE et s'appliquent directement dans tous les États membres. Le texte du règlement peut être consulté dans toutes les langues de l'UE sur la page d'accueil EUR-Lex: https://eur-lex.europa.eu/, en utilisant le numéro de référence du règlement dans la recherche.


   
   

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