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1- PROCÉDURES RELATIVES AUX RÈGLES DE L'AIR ET AU CONTRÔLE AÉRIEN (voir la source)
Version du 13 novembre 2021 à 11:52
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| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
Droit international : Conventions, accords et organisations | == Droit international : Conventions, accords et organisations == | ||
La Convention sur l'Aviation Civile Internationale (Chicago) | La Convention sur l'Aviation Civile Internationale (Chicago) | ||
Partie 1 : Navigation aérienne: éléments pertinents des chapitres suivants : | Partie 1 : Navigation aérienne: éléments pertinents des chapitres suivants : | ||
| Ligne 11 : | Ligne 11 : | ||
(h) notification des différences | (h) notification des différences | ||
Partie 2 : l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale : objectifs et composition | Partie 2 : l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale : objectifs et composition | ||
Navigabilité des aéronefs | |||
== Navigabilité des aéronefs == | |||
Préface et définitions | Préface et définitions | ||
Certificat de navigabilité | Certificat de navigabilité | ||
Marques de nationalité et d'immatriculation des aéronefs | |||
== Marques de nationalité et d'immatriculation des aéronefs == | |||
Préface et définitions | Préface et définitions | ||
Marques communes et marques d'immatriculation | Marques communes et marques d'immatriculation | ||
Certificat d'immatriculation et de nationalité des aéronefs | Certificat d'immatriculation et de nationalité des aéronefs | ||
Licences du personnel | |||
== Licences du personnel naviguant == | |||
Définitions | Définitions | ||
Éléments pertinents de l'annexe 1 en relation à la Partie FCL et à la Partie Médical | Éléments pertinents de l'annexe 1 en relation à la Partie FCL et à la Partie Médical | ||
Règles de l'air | |||
Définitions essentielles, applicabilité des règles d'air, des règles générales (excepté le survol maritime), règles de vol à | == Règles de l'air == | ||
vue, signaux et interception des aéronefs civils | Définitions essentielles, applicabilité des règles d'air, des règles générales (excepté le survol maritime), règles de vol à vue, signaux et interception des aéronefs civils | ||
Procédures | |||
== Procédures pour la navigation aérienne : opérations aériennes == | |||
Procédures de calage altimétrique | Procédures de calage altimétrique | ||
Conditions de base, procédures applicables aux exploitants et aux pilotes | Conditions de base, procédures applicables aux exploitants et aux pilotes | ||
| Ligne 34 : | Ligne 38 : | ||
Disposition générales pour les services de la navigation aérienne | Disposition générales pour les services de la navigation aérienne | ||
Séparation visuelle à proximité des aérodromes | Séparation visuelle à proximité des aérodromes | ||
== Règlement de la circulation aérienne : structure de l'espace aérien == | |||
Service radar | Service radar | ||
Service d’information de vol et service d’alerte | Service d’information de vol et service d’alerte | ||
| Ligne 44 : | Ligne 49 : | ||
Aérodromes | Aérodromes | ||
Définitions | Définitions | ||
Caractéristiques des aérodromes | |||
== Caractéristiques des aérodromes == | |||
Aides visuelles à la navigation : | Aides visuelles à la navigation : | ||
a) Dispositifs indicateurs et de signalisation | a) Dispositifs indicateurs et de signalisation | ||
| Ligne 54 : | Ligne 61 : | ||
b) Eclairage des objets | b) Eclairage des objets | ||
Aides visuelles pour signaler les restrictions d’utilisation de certaines zones | Aides visuelles pour signaler les restrictions d’utilisation de certaines zones | ||
Secours et autres services | Secours et autres services sur AD | ||
a) Service de sauvetage et de lutte contre l’incendie | a) Service de sauvetage et de lutte contre l’incendie | ||
b) Service de gestion des aires | b) Service de gestion des aires | ||
Recherche et sauvetage | |||
== SAR : Recherche et sauvetage == | |||
Définitions essentielles | Définitions essentielles | ||
Signaux de recherche et de sauvetage | Signaux de recherche et de sauvetage | ||
| Ligne 63 : | Ligne 71 : | ||
b) Code des signaux visuels au sol et en vol | b) Code des signaux visuels au sol et en vol | ||
c) Signaux visuels au sol et en vol | c) Signaux visuels au sol et en vol | ||
Sécurité | |||
== Sécurité == | |||
Généralités : buts et objectifs | Généralités : buts et objectifs | ||
Enquêtes sur les accidents d'aéronefs | Enquêtes sur les accidents d'aéronefs | ||
Définitions essentielles | Définitions essentielles | ||
Applicabilité | Applicabilité | ||
Droit national | |||
== Retour d'expérience & Rapport d'accident == | |||
#REX volontaire local et national | |||
#CRESAG | |||
#Rapport d’enquêtes, BEA | |||
== Droit national == | |||
Droit national et différences aux annexes appropriées de l’OACI et aux règlements UE appropriés | Droit national et différences aux annexes appropriées de l’OACI et aux règlements UE appropriés | ||