« 1-0 Introduction reglementation » : différence entre les versions

[[File:EASA Logo.svg|thumb|Logo de l''''EASA''']]

'''''EASA – European Union Aviation Safety Agency'' (AESA – Agence Européenne de la Sécurité Aérienne en français)'''

La navigation entre les lois et les AMC/GM n'étant pas aisée, l'<nowiki/>''EASA'' a publié des documents « ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français). Ce sont des documents qui regroupent les textes légaux, les AMC et les GM pour une navigation plus facile, mais uniquement en anglais. Ces documents existent par exemple pour la réglementation de base de l'''EASA'', pour la réglementation des organismes de formation, ou encore pour les différents textes liés au vol à voile. A noter que pour ces derniers, les documents « ''Easy Acces Rules'' » sont compilés dans un « ''Sailplane Rules'' Book» ("Livre des règlements du vol à voile" en Français).

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Les exigences relatives à l'exploitation des planeurs sont fixées dans le règlement (UE) 2018/1976, entré en vigueur le 9 juillet 2019. En 2020, certains points de ce règlement ont été adapté consécutivement à l'introduction de la nouvelle Part-SFCL pour les licences de pilote de planeur.

Pour un accès plus facile, l'<nowiki/>''EASA'' a publié un document « ''Sailplane'' ''Rules'' Book - ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français) destiné aux pilotes de planeurs. Il s'agit d'un livre regroupant les '''textes législatifs''' et les '''AMC/GM''' en un seul endroit pour les 3 réglementations propres au vol à voile : L'exploitation des planeurs (Part-SAO) , les licences de pilotes planeur (Part-SFCL), la certification initiale des planeurs (CS-22). Ce livre de règles de vol à voile est disponible sur le site web de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/document-library/easy-access-rules/sailplane-rule-book-easy-access-rules

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'''SFCL – Sailplane Flight Crew Licencing  (Licence de Pilote de Planeur, en Français)'''

Pour un accès plus facile, l'<nowiki/>''EASA'' a publié un document « ''Sailplane'' ''Rules'' Book - ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français) destiné aux pilotes de planeurs. Il s'agit d'un livre regroupant les '''textes législatifs''' et les '''AMC/GM''' en un seul endroit pour les 3 réglementations propres au vol à voile : L'exploitation des planeur (Part-SAO) , Les licences de pilotes planeur (Part-SFCL), la certification initiale des planeurs (CS-22). Ce livre de règles de vol à voile est disponible sur le site web de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/document-library/easy-access-rules/sailplane-rule-book-easy-access-rules

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'''Général'''

Seules les formations aux licences, certificats et qualifications ou à certains privilèges doivent avoir lieu au sein d'un organisme de formation (DTO ou ATO). Les vols d''''instruction pour l'expérience récente''', pour obtenir une '''nouvelle méthode de lancement''', et la formation pour de nouveaux types de planeurs peuvent avoir lieu en dehors d'un organisme de formation.

[[fichier:Entretien.png|thumb|]]

'''GUIDE DE LA DOCUMENTATION DE L'AESA ; SUIVI DE NAVIGUABILITE ET MAINTENANCE'''