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1-0 Introduction reglementation (voir la source)

Version du 31 octobre 2024 à 21:13

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→‎Formation au pilotage planeur
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'''Part-DTO – ''Declarated Training Organization'' (Organisme de formation déclaré en Français)'''
'''Part-DTO – ''Declarated Training Organization'' (Organisme de formation déclaré en Français)'''


Un DTO doit, comme son nom l’indique, seulement être déclaré auprès de l’autorité nationale. Contrairement à un ATO, il ne nécessite pas d'agrément spécifique par l'autorité nationale. De plus, les formalités administratives liées à la création et au fonctionnement d'un DTO sont plus simples et permet aux clubs de dispenser les formations, notamment, pour le vol à voile. Un DTO peut réaliser les formations généralement associée à l'aviation de loisir. Le DTO doit déclarer chaque type de formation qu'il souhaite réaliser, et déclarer le programme de formation associé. Un tel programme peut être créé par l'organisation elle-même ou reprendre le programme d'une autre organisation, avec son accord. Les exigences de base pour le programme de formation (théorie et formation au pilotage) à couvrir peuvent être trouvées dans les documents AMC/GM publiés par l'''EASA'' pour chaque type de licence. Le DTO peut démarrer son activité dès que la déclaration, accompagnée des programmes de formation, est envoyée à l’autorité nationale.
Un DTO doit, comme son nom l’indique, seulement être déclaré auprès de l’autorité nationale. Contrairement à un ATO qui nécessite un agrément spécifique délivré l'autorité nationale. De plus, les formalités administratives liées à la création et au fonctionnement d'un DTO sont plus simples et permettent aux clubs de dispenser les formations, notamment, pour le vol à voile. Un DTO peut réaliser les formations généralement associée à l'aviation de loisir. Le DTO doit déclarer chaque type de formation qu'il souhaite réaliser, et déclarer le programme de formation associé. Le DTO peut créer ce programme ou reprendre le programme d'une autre organisation avec son accord. Les exigences de base pour le programme de formation (théorie et formation au pilotage) à couvrir peuvent être trouvées dans les documents AMC/GM publiés par l'''EASA'' pour chaque type de licence. Le DTO peut démarrer son activité dès que la déclaration, accompagnée des programmes de formation, est envoyée à l’autorité nationale.


Le tableau ci-dessous présente les types de formations qu'il est possibles de déclarer dans un DTO :
Les types de formations qu'il est possibles de déclarer dans un DTO sont :
{| class="wikitable"
|+
!Avion
!Planeur
!Ballon
!Helicoptères
|-
|
|
|
|
|-
|
|
|
|
|-
|
|
|
|
|}
TABLEAU


# pour avions:
## une instruction théorique pour la LAPL(A) et la PPL(A);
## une instruction au vol pour la LAPL(A) et la PPL(A);
## une formation en vue d'une qualification de classe d'avion monomoteur à pistons (terre), d'avion monomoteur à pistons (mer) et de TMG;
## une formation en vue de qualifications supplémentaires: vol de nuit, vol acrobatique, vol en montagne, remorquage de planeur et de banderole;
# pour hélicoptères:
## une instruction théorique pour la LAPL(H) et la PPL(H);
## une instruction au vol pour la LAPL(H) et la PPL(H);
## une formation en vue d'une qualification de type d'hélicoptère monomoteur dont la configuration maximale certifiée en sièges n'excède pas cinq sièges;
## une formation en vue d'une qualification de vol de nuit;
# pour planeurs:
## une instruction théorique pour la SPL;
## une instruction au vol pour la SPL;
## une formation en vue d'une extension des privilèges aux TMG;
## une formation en vue d'une extension des privilèges à d'autres méthodes de lancement;
## une formation en vue de qualifications supplémentaires: vol acrobatique, remorquage de planeur et vol dans les nuages pour planeur;
## une formation en vue d'une qualification d'instructeur de vol FI(S);
## un stage de remise à niveau d'instructeur FI(S);
## Cours pour FE(S), pour autant que le DTO ait présenté une déclaration et que l'autorité compétente ait approuvé le programme de formation.
# pour ballons:
## une instruction théorique pour la BPL;
## une instruction au vol pour la BPL;
## une formation en vue d'une extension des privilèges à une autre classe;
## une formation en vue d'une extension des privilèges à une autre classe ou un autre groupe;
## une formation en vue d'une extension des privilèges aux vols captifs;
## une formation en vue d'une qualification de vol de nuit;
## une formation en vue d'une qualification d'instructeur de vol FI(B);
## un stage de remise à niveau d'instructeur FI(B).
## Cours pour FE(B), pour autant que le DTO ait présenté une déclaration et que l'autorité compétente ait approuvé le programme de formation.


Pour plus d'informations sur les exigences des organisations de formation déclarées en plus du règlement (UE) 2018/1119, consulter les documents ACM/GM publiés par l'''EASA'': https://www.easa.europa.eu/sites/default/files/dfu/Annex%20I%20to%20ED%20Decision%202018-009-R%20%28AMC%20%26%20GM%20to%20Part-DTO%29%20.pdf


Pour plus d'informations sur les exigences des organisations de formation déclarées en plus du règlement (UE) 2018/1119, veuillez consulter les documents ACM/GM publiés par l'AESA:
En outre, l'''EASA'' a publié en juin 2020 un document intitulé « ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français) qui regroupe les règles de la Part-DTO : https://www.easa.europa.eu/sites/default/files/dfu/Easy_Access_Rules_for_Declared_Training_Organisations-Part-DTO-Jun20.pdf


https://www.easa.europa.eu/sites/default/files/dfu/Annexe%20%20ED%202019-009-R%20%28AMC%26%20GM%2020to%20Part-DTO%29%20pdf
Pour des mises à jour supplémentaires sur les documents AMC/GM, vous pouvez effectuer une recherche dans la section « Décisions de l'agence » – « Moyens acceptables de conformité (AMC) et documents d'orientation (GM) » sur la page d'accueil de l'AESA : <nowiki>https://www.easa.europa.eu/document-library/acceptable-means-of-compliance-and-guidance-materials</nowiki>


En outre, l'AESA a publié en juin 2020 un document intitulé «Easy Access Rules» pour le document de la part de l'AESA:


'''Un programme de formation pour faire une déclaration par le DTO doit comprendre :'''


https://www.easa.europa.eu/sites/default/files/dfu/Easy-Access-Rules-for-Declared-Training-Organisations-Part-DTO-Jun20.pdf .
* Le but de la formation
* Prise en compte de l'expérience antérieure et exigences préalables à l'entrée (y compris les procédures appropriées pour les personnes qui souhaitent terminer leur formation après avoir commencé dans un autre organisme de formation) ;
* Une liste de tous les exercices aériens et FSTD à enseigner, y compris une description de l'objectif de chaque exercice ;
* Un résumé de la formation;
* Structure et contenu de l'enseignement des connaissances théoriques ;
* Structure de l'ensemble du cours et intégration de l'enseignement des connaissances théoriques, du FSTD et de la formation au pilotage ;
* Les points détapes pour vérifier le progrès des stagiaires, sur les connaissances théoriques et la formation en vol, le cas échéant.


Pour de plus amples informations sur les matériels de gestion de l'environnement et des OGM, vous pouvez effectuer une recherche dans la section « Décisions d'agence » intitulée « Moyens de conformité – Dispositifs de conformité et matériel d'orientation » sur la page d'accueil de l'AESA :
Bien qu'un DTO puisse commencer une formation après avoir envoyé sa déclaration (accompagnée du programme de formation) à l'autorité nationale, cette dernière a le droit de superviser l'exploitation et de prendre des mesures si les exigences fixées par les réglementations de l'UE ne sont pas respectées. Les documents AMC publiés par l'AESA donnent des conseils sur la manière dont les exigences réglementaires peuvent être remplies. Les documents GM sont destinés à des conseils informatifs et ne sont pas aussi contraignants que ceux de l'AMC.


https://www.easa.europa.eu/document-library/acceptable-means-of-compliance-and-guidance-materials .
Contenu requis pour un programme de formation


Un programme de formation pour faire une déclaration par l'OTD doit comprendre:
'''Part-ATO – un organisme de formation agréé'''


    L'objectif du cours de formation
L'organisme de formation agréé (ATO) a des exigences beaucoup plus complexes qu'un DTO. Une organisation ATO a besoin de plus de personnes (Gestionnaire responsable, responsable de la formation, responsable de la sécurité, etc.) et elle doit également disposer de manuels de formation, de manuels de sécurité et de manuels d'exploitation. Il est donc probable que le DTO soit principalement utilisé dans l'aviation de loisirs, (par ex. pour le vol à voile) alors qu'un ATO reste essentiellement destiné à la formation à l'aviation professionnelle.
    la équivalence des antécédents et des exigences de pré-entrée (y compris des procédures appropriées pour les étudiants qui souhaitent terminer leur formation après avoir commencé dans un organisme de formation différent);
    Une liste de tous les exercices d'air et de FSTD à enseigner, y compris une description de l'objectif de chaque exercice;
    Un résumé du programme;
    Structure et contenu de l'enseignement théorique des connaissances;
    Structure de l'ensemble du cours et intégration de l'enseignement théorique des connaissances, du FSTD et de la formation au vol;
    Contrôles de l'avancement des élèves pour les connaissances théoriques et la formation au vol, le cas échéant.


Bien qu'un DTO puisse commencer une formation après avoir envoyé sa déclaration à l'ACA nationale avec un programme de formation, la CAA a le droit de superviser l'opération et de prendre des mesures si les exigences fixées par les règlements de l'UE ne sont pas respectées. Les documents de l'AMC publiés par l'AESA donnent des conseils sur la manière dont les exigences réglementaires peuvent être respectées. Les documents du monde génétiquement modifié sont destinés à des conseils d'information et ne sont pas aussi contraignants que les AMC.
Pour plus d'informations sur les documents AMC/GM pour Part-ATO, veuillez consulter, par exemple : https://www.easa.europa.eu/sites/default/files/dfu/Annex%20to%20ED%20Decision%202012-007-R.pdf
La partie ATO – une organisation de formation agréée


L'Organisation de formation agréée (ATO) est beaucoup plus complexe dans ses besoins qu'un DTO. Une organisation ATO a besoin d'un plus grand nombre de personnes (chef responsable, chef de la formation, responsable de la sécurité, etc.) et elle doit également être dotée de manuels de formation, de manuels de sécurité et de manuels d'exploitation. Par conséquent, il est probable que le DTO sera principalement utilisé dans l'aviation de loisirs, par exemple pour la glisse, alors qu'un ATO reste principalement destiné à la formation pour l'aviation professionnelle.
Pour connaître les règles d'accès facile de l'EASA concernant les exigences organisationnelles de la partie-ORA, liées aux ATO, veuillez consulter, par exemple : <nowiki>https://www.easa.europa.eu/sites/default/files/dfu/Easy_Access_Rules_for_Organisation_Requirements_for_Aircrew_Part-ORA.pdf</nowiki>


Pour de plus amples informations sur les documents AMC/GM pour la Partie ATO, voir, par exemple: https://www.easa.europa.eu/sites/default/files/dfu/Annexe%20ED%202020-007-R.pdf
Pour obtenir les dernières informations publiées concernant les documents liés aux ATO ci-dessus, veuillez rechercher la section réglementaire de la page d'accueil de l'AESA, si nécessaire.


Pour les règles d'accès facile de l'AESA pour les exigences organisationnelles dans le document de la Partie ADO, en rapport avec les ATO, voir, par exemple: https://www.easa.europa.eu/sites/default/files/dfu/Easy-Access-Rules-For-Organisation-Requirements-for-Aircrew-Part-ORA.pdf.
''L'Union européenne de vol à voile EGU encourage ses membres à profiter des avantages des organismes de formation déclarés (DTO) plutôt que des ATO.''


Pour obtenir les dernières informations publiées concernant les documents liés pour les ATO ci-dessus, veuillez consulter la section réglementaire de la page d'accueil de l'AESA, si nécessaire.


L'European Gliding Union EGU encourage ses membres à tirer parti des organismes de formation déclarés (DTO) au lieu d'ATO.
'''Formations qui n'ont besoin d'être réalisée dans un organisme de formation'''
Formation qui n'appartient pas à un organisme de formation défini


Seule la formation des licences, certificats et notations ou certains privilèges doit avoir lieu au sein d'un organisme de formation (DTO ou ATO). Des vols de formation pour la réactivité, ou pour les méthodes de lancement et la formation de nouveaux types de planeurs peuvent avoir lieu en dehors d'un organisme de formation.
Seules les formations aux licences, certificats et qualifications ou à certains privilèges doivent avoir lieu au sein d'un organisme de formation (DTO ou ATO). Les vols d'entraînement pour l'expérience récente, pour obtenir une nouvelle méthode de lancement, et la formation pour de nouveaux types de planeurs peuvent avoir lieu en dehors d'un organisme de formation.
Accès aux règlements en matière de formation


Les textes des règlements relatifs aux organismes de formation au vol et aux documents AMC/GM peuvent être consultés dans la rubrique «Règlements» de la page d'accueil de l'AESA: https://www.easa.europa.eu/regulations. Les futures mises à jour seront disponibles, le cas échéant, dans ce domaine. Il en va de même pour la réglementation et les matériaux AMC/GM sur la licence de pilote de vanplane (voir également le site web de l'EGU – Règlement – Glider Pilot Licence).


Pour faciliter l'accès aux exigences des organisations de formation, l'AESA a publié un document intitulé «Easy Access Rules for Deasy Access Organisations (Part-DTO)» contenant des documents réglementaires contenant les documents AMC/GM applicables relatifs aux DTO en un lieu. De même, le document intitulé «Easy Access Rules for Organisation Requirements for Aircrew» contient les documents pertinents relatifs aux ATO. Recherche des documents dans la section «Règlement» et sous l'angle de la catégorie «Oireng» sur la page d'accueil de l'AESA: https://www.easa.europa.eu/regulations.
'''Accès au règlement de la formation'''


Les textes des règlements des organismes de formation au vol à voile et des documents AMC/GM peuvent être recherchés dans la section « Règlements » sur la page d'accueil de l'AESA : <nowiki>https://www.easa.europa.eu/regulations</nowiki>. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. Il en va de même pour la réglementation et les documents AMC/GM sur la licence de pilote de planeur (voir également le site Web de l'EGU – Règlements – Licence de pilote de planeur).
Pour un accès plus facile aux exigences des organismes de formation, l'EASA a publié un document « Règles d'accès facile » – « Règles d'accès facile pour les organismes de formation déclarés (Part-DTO) », contenant les documents réglementaires avec les documents AMC/GM applicables liés aux DTO en une seule fois. lieu. De même, le document « Règles d'accès facile aux exigences organisationnelles pour le personnel navigant » contient des documents pertinents liés aux ATO. Recherchez les documents dans la section « Réglementations » et derrière la catégorie « Personnel navigant » sur la page d'accueil de l'AESA : <nowiki>https://www.easa.europa.eu/regulations</nowiki>.
===Navigabilité pour le planeur et Maintenance===
===Navigabilité pour le planeur et Maintenance===


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