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1- PROCÉDURES RELATIVES AUX RÈGLES DE L'AIR ET AU CONTRÔLE AÉRIEN (voir la source)
Version du 13 novembre 2021 à 12:19
, 13 novembre 2021aucun résumé des modifications
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| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
== Droit international : Conventions, accords et organisations == | == Droit international : Conventions, accords et organisations == | ||
La Convention sur l'Aviation Civile Internationale (Chicago) | La Convention sur l'Aviation Civile Internationale (Chicago) | ||
Partie 1 : Navigation aérienne: éléments pertinents des chapitres suivants : | #Partie 1 : Navigation aérienne: éléments pertinents des chapitres suivants : | ||
##principes généraux et application de la convention ; | |||
##survol des territoires des États contractants ; | |||
##nationalité des avions ; | |||
##mesures pour faciliter la navigation aérienne ; | |||
##conditions à remplir par les aéronefs ; | |||
##normes internationales et pratiques recommandées ; | |||
##validité des certificats et des licences mentionnés ; | |||
##notification des différences | |||
Partie 2 : l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale : objectifs et composition | #Partie 2 : l'Organisation de l'Aviation Civile Internationale : objectifs et composition | ||
== Navigabilité des aéronefs == | == Navigabilité des aéronefs == | ||
Préface et définitions | Préface et définitions | ||
Certificat de navigabilité | Certificat de navigabilité | ||
== Marques de nationalité et d'immatriculation des aéronefs == | == Marques de nationalité et d'immatriculation des aéronefs == | ||
Préface et définitions | Préface et définitions | ||
Marques communes et marques d'immatriculation | Marques communes et marques d'immatriculation | ||
Certificat d'immatriculation et de nationalité des aéronefs | Certificat d'immatriculation et de nationalité des aéronefs | ||
== Licences du personnel naviguant == | == Licences du personnel naviguant == | ||
Définitions | Définitions | ||
Éléments pertinents de l'annexe 1 en relation à la Partie FCL et à la Partie Médical | Éléments pertinents de l'annexe 1 en relation à la Partie FCL et à la Partie Médical | ||
| Ligne 28 : | Ligne 32 : | ||
Définitions essentielles, applicabilité des règles d'air, des règles générales (excepté le survol maritime), règles de vol à vue, signaux et interception des aéronefs civils | Définitions essentielles, applicabilité des règles d'air, des règles générales (excepté le survol maritime), règles de vol à vue, signaux et interception des aéronefs civils | ||
== Procédures pour la navigation aérienne : opérations aériennes == | |||
Procédures de calage altimétrique | == Procédures pour la navigation aérienne : opérations aériennes (doc. 8168-ops/611, volume 1) == | ||
Conditions de base, procédures applicables aux exploitants et aux pilotes | Procédures de calage altimétrique (including IACO doc. 7030) | ||
Mode opératoire radar secondaire de surveillance | #Conditions de base, procédures applicables aux exploitants et aux pilotes | ||
Fonctionnement des transpondeurs | |||
Phraséologie | Mode opératoire radar secondaire de surveillance (including ICAO Doc. 7030) | ||
#Fonctionnement des transpondeurs | |||
#Phraséologie | |||
== Règlement de la circulation aérienne : structure de l'espace aérien == | == Règlement de la circulation aérienne : structure de l'espace aérien == | ||
Introduction, définitions essentielles | #Introduction, définitions essentielles | ||
AIP, AIRAC, NOTAM et AIC | #De l’aérodrome à l'espace | ||
== ATS (Air Traffic Service) et gestion du trafic aérien (Annex 11: Doc. 4444) == | |||
#Définitions | |||
#Dispositions générales pour les services de la circulation aérienne | |||
#Séparation visuelle au voisinage des aérodromes | |||
#Procédures pour les services de contrôle d'aérodrome | |||
#Services radars | |||
#Service d'information de vol et service d'alerte | |||
#Phraséologies | |||
#Procédures liées aux urgences, aux pannes de communication et aux contingences | |||
== AIS (Aeronautical Information Services). Information aéronautique (Annex 15) == | |||
#Introduction, définitions essentielles | |||
#AIP, AIRAC, NOTAM et AIC | |||
== | == Caractéristiques des aérodromes (Annex 14, volume 1 and 2) == | ||
#Définitions | |||
#Données d'aérodrome : conditions de l'aire de mouvement et des installations connexes | |||
#Aides visuelles à la navigation : | |||
##indications et dispositifs de signalisation; | |||
##les marquages; | |||
##les feux; | |||
##les inscriptions; | |||
##les balises. | |||
#Aides visuelles pour signaler les obstacles : | |||
##balisage des objets; | |||
##éclairage des objets. | |||
#Aides visuelles pour indiquer l'utilisation restreinte des zones | |||
#Services d'urgence et autres : | |||
##sauvetage et lutte contre l'incendie; | |||
##service de gestion des aires de trafic. | |||
== | == SAR : Recherche et sauvetage (Annex 12) == | ||
#Procédures opérationnelles : | |||
##procédures pour le commandant de bord sur les lieux d'un accident ; | |||
##procédures d'interception par le PIC d'une transmission de détresse; | |||
##signaux de recherche et de sauvetage. | |||
d | #Signaux de recherche et de sauvetage : | ||
##signaux avec engins à la surface; | |||
##codes pour les signaux visuels, au sol ou aérien; | |||
##signaux aériens ou terrestres. | |||
== Sécurité == | == Sécurité (Annex 17) == | ||
Généralités : buts et objectifs | Généralités : buts et objectifs | ||
== Retour d'expérience & Rapport d'accident == | |||
#REX volontaire local et national | == Retour d'expérience & Rapport d'accident (Annex 13) == | ||
#CRESAG | #définitions essentielles | ||
#Rapport d’enquêtes, BEA | #applicabilité : | ||
##REX volontaire local et national | |||
##CRESAG | |||
##Rapport d’enquêtes, BEA | |||
== Droit national == | == Droit national == | ||
Droit national et différences aux annexes appropriées de l’OACI et aux règlements UE appropriés | Droit national et différences aux annexes appropriées de l’OACI et aux règlements UE appropriés | ||