« 1-0 Introduction reglementation » : différence entre les versions

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[[fichier:Entretien.png|thumb|]]''[https://glidingunion.eu/gliding-rules/ Article de l'European Gliding Union EGU en Anglais], traduit ici pour la communauté francophone''
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===Suivi de Naviguabilité et Maintenance dans le cadre de l'EASA===
===Suivi de Navigabilité, Maintenance et Inspection de navigabilité dans le cadre de l'EASA===


Toute la documentation actuelle de maintien de la navigabilité (et de maintenance) de l'''EASA'' découle du règlement (UE) n°1321/2014 applicable à compter du 6 janvier 2015. Il s'agit des règles d'exécution ou des règlements de la Commission, la « loi dure », qui couvrent les éléments domaines clés du maintien de la navigabilité et de la maintenance pour toutes les classes d’aéronefs. Il s'agissait à l'origine de :
Toute la documentation actuelle de maintien de la navigabilité (et de maintenance) de l'''EASA'' découle du règlement (UE) n°1321/2014 applicable à compter du 6 janvier 2015. Il s'agit des règles d'exécution ou des règlements de la Commission, la « loi dure », qui couvrent les éléments domaines clés du maintien de la navigabilité et de la maintenance pour toutes les classes d’aéronefs. Il s'agissait à l'origine de :


* Part-M (Gestion du maintien de la navigabilité + Maintenance) – (Annexe I)
* Part-M (Gestion du maintien de la navigabilité + Maintenance) – (Annexe I)
* Part-145 (Organismes de Maintenance, pour les aéronefs complexes et les activités commerciales) – (Annexe II)
* Part-145 (Organismes de Maintenance) – (Annexe II)
* Part-66 (Licences pour le personnel de maintenance) – (Annexe III)
* Part-66 (Licences pour le personnel de maintenance) – (Annexe III)
* Part-147 (Organismes de formation) – (Annexe IV)
* Part-147 (Organismes de formation) – (Annexe IV)
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* Part-T (Règlements des pays tiers) – (Annexe Va)
* Part-T (Règlements des pays tiers) – (Annexe Va)
* Part-ML (Gestion du maintien de la navigabilité + Maintenance, Part-M Light, pour l'aviation générale de loisir) – (Annexe Vb)
* '''Part-ML (Gestion du maintien de la navigabilité + Maintenance, Part-M Light, introduite pour l'aviation générale de loisir) – (Annexe Vb)'''
* Part-CAMO (Organisation de Gestion du maintien de la navigabilité + Inspection de navigabilité, utile aux aéronefs complexes et les activités commerciales) – (Annexe Vc)
* Part-CAMO (Organisme de Gestion du maintien de la navigabilité + Inspection de navigabilité, utile aux aéronefs complexes et les activités commerciales) – (Annexe Vc)
* Part-CAO (Organisation combinée : Gestion du maintien de la navigabilité + Maintenance + Inspection de navigabilité, pour l'aviation générale de loisir) – (Annexe Vd)
* '''Part-CAO (Organisme combinée : Gestion du maintien de la navigabilité + Maintenance + Inspection de navigabilité, pour l'aviation générale de loisir) – (Annexe Vd)'''


Au moment de la rédaction (juillet 2020), les Part-ML et Part-CAO sont désormais en cours d’adoption par l’aviation générale et le vol à voile. Celles-ci remplaceront la partie M (et ses sous-parties F et G) par toutes l'aviation générale dans les années à venir, sous la supervision de votre autorité aéronautique nationale.
Au moment de la rédaction (juillet 2020), les '''Part-ML''' et '''Part-CAO''' sont désormais en cours d’adoption par l’aviation générale et le vol à voile. Celles-ci remplaceront la partie M (et ses sous-parties F et G) pour toute l'aviation générale dans les années à venir, sous la supervision de chaque autorité aéronautique nationale.


La licence dite "Part-66L" pour les licences du personnel de maintenance d'avions légers et de planeurs est également dans sa phase de mise en œuvre. Elle n'a pas reçu d'annexe spécifique et est décrite via des articles supplémentaires dans l'annexe III (Part-66) d'origine. Pour plus de détails sur les licences du personnel de maintenance en planeurs Part-66L, vous devrez rechercher les éléments nommés L1 (planeurs) et L2 (planeurs motorisés et avions ELA1).
La licence dite "Part-66L" pour les licences du personnel de maintenance d'avions légers et de planeurs est également dans sa phase de mise en œuvre. Elle n'a pas reçu d'annexe spécifique et est décrite via des articles supplémentaires dans l'annexe III (Part-66) d'origine. Pour plus de détails sur les licences du personnel de maintenance en planeurs Part-66L, vous devrez rechercher les éléments nommés L1 (planeurs) et L2 (planeurs motorisés et avions ELA1).