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« 1-0 Introduction reglementation » : différence entre les versions
→Suivi de Navigabilité et Maintenance pour le planeur
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Toute la documentation actuelle de maintien de la navigabilité (et de maintenance) de l'''EASA'' découle du règlement (UE) n°1321/2014 applicable à compter du 6 janvier 2015. Il s'agit des règles d'exécution ou des règlements de la Commission, la « loi dure », qui couvrent les éléments domaines clés du maintien de la navigabilité et de la maintenance pour toutes les classes d’aéronefs. Il s'agissait à l'origine de : | Toute la documentation actuelle de maintien de la navigabilité (et de maintenance) de l'''EASA'' découle du règlement (UE) n°1321/2014 applicable à compter du 6 janvier 2015. Il s'agit des règles d'exécution ou des règlements de la Commission, la « loi dure », qui couvrent les éléments domaines clés du maintien de la navigabilité et de la maintenance pour toutes les classes d’aéronefs. Il s'agissait à l'origine de : | ||
* Part-M ( | * Part-M (Gestion du maintien de la navigabilité + Maintenance) – (Annexe I) | ||
* Part-145 ( | * Part-145 (Organismes de Maintenance, pour les aéronefs complexes et les activités commerciales) – (Annexe II) | ||
* Part-66 (Licences pour le personnel de maintenance) – (Annexe III) | * Part-66 (Licences pour le personnel de maintenance) – (Annexe III) | ||
* Part-147 (Organismes de formation) – (Annexe IV) | * Part-147 (Organismes de formation) – (Annexe IV) | ||
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* Part-T (Règlements des pays tiers) – (Annexe Va) | * Part-T (Règlements des pays tiers) – (Annexe Va) | ||
* Part-ML (Part-M Light) – (Annexe Vb) | * Part-ML (Gestion du maintien de la navigabilité + Maintenance, Part-M Light, pour l'aviation générale de loisir) – (Annexe Vb) | ||
* Part-CAMO (Organisation de maintien de la navigabilité, | * Part-CAMO (Organisation de Gestion du maintien de la navigabilité + Inspection de navigabilité, utile aux aéronefs complexes et les activités commerciales) – (Annexe Vc) | ||
* Part-CAO (Organisation | * Part-CAO (Organisation combinée : Gestion du maintien de la navigabilité + Maintenance + Inspection de navigabilité, pour l'aviation générale de loisir) – (Annexe Vd) | ||
Au moment de la rédaction (juillet 2020), les Part-ML et Part-CAO sont désormais en cours d’adoption par l’aviation générale et le vol à voile. Celles-ci remplaceront la partie M (et ses sous-parties F et G) par toutes l'aviation générale dans les années à venir, sous la supervision de votre autorité aéronautique nationale. | Au moment de la rédaction (juillet 2020), les Part-ML et Part-CAO sont désormais en cours d’adoption par l’aviation générale et le vol à voile. Celles-ci remplaceront la partie M (et ses sous-parties F et G) par toutes l'aviation générale dans les années à venir, sous la supervision de votre autorité aéronautique nationale. | ||