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« 1-0 Introduction reglementation » : différence entre les versions
→Généralités
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'''Accès à la réglementation''' | '''Accès à la réglementation''' | ||
Le texte législatif portant sur l'exploitation des planeurs peut être trouvé dans toutes les langues de l'UE sur le site EurLex : https://eur-lex.europa.eu/ | Le texte législatif portant sur l'exploitation des planeurs peut être trouvé dans toutes les langues de l'UE sur le site EurLex : https://eur-lex.europa.eu/. Utiliser le numéro de référence du règlement dans le champ recherche. | ||
Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « Règlements » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/regulations. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « Règlements » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/regulations. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | ||
| Ligne 140 : | Ligne 140 : | ||
'''Accès à la réglementation''' | '''Accès à la réglementation''' | ||
Le texte législatif portant sur les licences Part-SFCL peut être trouvé dans toutes les langues de l'UE sur le site EurLex : https://eur-lex.europa.eu/ | Le texte législatif portant sur les licences Part-SFCL peut être trouvé dans toutes les langues de l'UE sur le site EurLex : https://eur-lex.europa.eu/. Utiliser le numéro de référence du règlement dans le champ recherche. | ||
Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « ''Regulations'' » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/regulations/sailplanes-air-operations#part-sfcl. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « ''Regulations'' » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/regulations/sailplanes-air-operations#part-sfcl. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | ||
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'''Accès au règlement - formation en DTO''' | '''Accès au règlement - formation en DTO''' | ||
Le texte législatif portant sur les DTO peut être trouvé dans toutes les langues de l'UE sur le site EurLex : https://eur-lex.europa.eu/ | Le texte législatif portant sur les DTO peut être trouvé dans toutes les langues de l'UE sur le site EurLex : https://eur-lex.europa.eu/<nowiki/>.Utiliser le numéro de référence du règlement dans le champ recherche. | ||
Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « ''Regulations'' » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/regulations/aircrew#part-dto. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « ''Regulations'' » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/regulations/aircrew#part-dto. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | ||
| Ligne 204 : | Ligne 204 : | ||
'''Accès au règlement - formation en ATO''' | '''Accès au règlement - formation en ATO''' | ||
Le texte législatif portant sur les ATO peut être trouvé dans toutes les langues de l'UE sur le site EurLex : https://eur-lex.europa.eu/ | Le texte législatif portant sur les ATO peut être trouvé dans toutes les langues de l'UE sur le site EurLex : https://eur-lex.europa.eu/. Utiliser le numéro de référence du règlement dans le champ recherche. | ||
Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « ''Regulations'' » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/regulations/aircrew#part-ora. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « ''Regulations'' » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/regulations/aircrew#part-ora. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | ||