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« 1-0 Introduction reglementation » : différence entre les versions
→Suivi de Navigabilité et Maintenance pour le planeur
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'''GUIDE DE LA DOCUMENTATION DE L'AESA ; SUIVI DE NAVIGUABILITE ET MAINTENANCE''' | '''GUIDE DE LA DOCUMENTATION DE L'AESA ; SUIVI DE NAVIGUABILITE ET MAINTENANCE''' | ||
Toute la documentation actuelle de maintien de la navigabilité (et de maintenance) de l'''EASA'' découle du règlement (UE) n°1321/2014 applicable à compter du 6 janvier 2015. Il s'agit des règles d'exécution | Toute la documentation actuelle de maintien de la navigabilité (et de maintenance) de l'''EASA'' découle du règlement (UE) n°1321/2014 applicable à compter du 6 janvier 2015. Il s'agit des règles d'exécution ou des règlements de la Commission, la « loi dure », qui couvrent les éléments domaines clés du maintien de la navigabilité et de la maintenance pour toutes les classes d’aéronefs. Il s'agissait à l'origine de : | ||
* Part-M (Maintien de la navigabilité et maintenance) – (Annexe I) | * Part-M (Maintien de la navigabilité et maintenance) – (Annexe I) | ||
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* Part-147 (Organismes de formation) – (Annexe IV) | * Part-147 (Organismes de formation) – (Annexe IV) | ||
Parmi celles-ci, la partie M et la partie 66 sont (ou du moins étaient) les plus pertinentes pour l'aviation générale et le vol à voile. Ces annexes ont été périodiquement rééditées et modifiées sous des numéros distincts depuis 2014. Cela a rendu leur utilité et leur lisibilité extrêmement lourdes. Plus récemment, l'''EASA'' a publié le document «''Easy Access Rules'' ''for Continuing Airworthiness''» ("Règles d'accès facile pour le maintien de la navigabilité" en français), qui est un document évolutif, intégrant toutes les modifications et développements ultérieurs. C'est ce document qui est le plus utile au quotidien, même s'il faut vérifier la date d'émission sur le site pour confirmer son applicabilité. | Parmi celles-ci, la partie M et la partie 66 sont (ou du moins étaient) les plus pertinentes pour l'aviation générale et le vol à voile. Ces annexes ont été périodiquement rééditées et modifiées sous des numéros distincts depuis 2014. Cela a rendu leur utilité et leur lisibilité extrêmement lourdes. Plus récemment, l'<nowiki/>''EASA'' a publié le document «''Easy Access Rules'' ''for Continuing Airworthiness''» ("Règles d'accès facile pour le maintien de la navigabilité" en français), qui est un document évolutif, intégrant toutes les modifications et développements ultérieurs. C'est ce document qui est le plus utile au quotidien, même s'il faut vérifier la date d'émission sur le site pour confirmer son applicabilité. Ce document est disponible sur le site de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/document-library/easy-access-rules/easy-access-rules-continuing-airworthiness-0 | ||
Depuis 2014, et en réponse à la pression de la communauté de l'aviation générale, l'''EASA'' a ajouté des codes supplémentaires au règlement d'exécution 1321/2014 en tant qu'annexe V. Il s'agit de : | Depuis 2014, et en réponse à la pression de la communauté de l'aviation générale, l'''EASA'' a ajouté des codes supplémentaires au règlement d'exécution 1321/2014 en tant qu'annexe V. Il s'agit de : | ||
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Au moment de la rédaction (juillet 2020), les Part-ML et Part-CAO sont désormais en cours d’adoption par l’aviation générale et le vol à voile. Celles-ci remplaceront la partie M (et ses sous-parties F et G) par toutes l'aviation générale dans les années à venir, sous la supervision de votre autorité aéronautique nationale. | Au moment de la rédaction (juillet 2020), les Part-ML et Part-CAO sont désormais en cours d’adoption par l’aviation générale et le vol à voile. Celles-ci remplaceront la partie M (et ses sous-parties F et G) par toutes l'aviation générale dans les années à venir, sous la supervision de votre autorité aéronautique nationale. | ||
La licence Part-66L pour les licences du personnel de maintenance d'avions légers et de planeurs est également dans sa phase de mise en œuvre. Elle n'a pas reçu d'annexe spécifique et est décrite dans l'annexe III d'origine. Pour plus de détails sur les licences du personnel de maintenance en planeurs Part-66L, vous devrez rechercher les éléments nommés L1 (planeurs) et L2 (planeurs motorisés et avions ELA1). | La licence dite "Part-66L" pour les licences du personnel de maintenance d'avions légers et de planeurs est également dans sa phase de mise en œuvre. Elle n'a pas reçu d'annexe spécifique et est décrite via des articles supplémentaires dans l'annexe III (Part-66) d'origine. Pour plus de détails sur les licences du personnel de maintenance en planeurs Part-66L, vous devrez rechercher les éléments nommés L1 (planeurs) et L2 (planeurs motorisés et avions ELA1). | ||
Associés à la « loi dure » ci-dessus, il existe des documents justificatifs supplémentaires appelés Moyens Acceptables de Conformité (''AMC'' en anglais) et Documents d'Orientation (''GM'' pour ''Guidance Material'' en anglais), initialement publiés séparément pour chaque annexe. Comme leur nom l'indique, ces documents développent les exigences légales avec des descriptions plus approfondies et des exemples de ce qui est souhaité. Ils sont formellement promulgués selon une procédure différente de la loi, par le biais de décisions ED (par exemple : décision ED 2020.002.R). Une réédition et un amendement majeurs ont eu lieu le 23 mars 2020, apportant des orientations sur les nouvelles réglementations plus légères de la Part-ML/Part-CAO. C'est à nouveau un avantage du document «''Easy Access Rules'' ''for Continuing Airworthiness''», les documents légaux et les AMC/GM soient rassemblés pour fournir une présentation complète d'une l'Annexe. | Associés à la « loi dure » ci-dessus, il existe des documents justificatifs supplémentaires appelés Moyens Acceptables de Conformité (''AMC'' en anglais) et Documents d'Orientation (''GM'' pour ''Guidance Material'' en anglais), initialement publiés séparément pour chaque annexe. Comme leur nom l'indique, ces documents développent les exigences légales avec des descriptions plus approfondies et des exemples de ce qui est souhaité. Ils sont formellement promulgués selon une procédure différente de la loi, par le biais de décisions ED (par exemple : décision ED 2020.002.R). Une réédition et un amendement majeurs ont eu lieu le 23 mars 2020, apportant des orientations sur les nouvelles réglementations plus légères de la Part-ML/Part-CAO. C'est à nouveau un avantage du document «''Easy Access Rules'' ''for Continuing Airworthiness''», les documents légaux et les AMC/GM soient rassemblés pour fournir une présentation complète d'une l'Annexe. | ||
Les documents clés pour l'avenir de l'aviation générale et du vol à voile sont la Part-ML, la Part-CAO et la Part-66 (modifiée pour introduire la licence | Les documents clés pour l'avenir de l'aviation générale et du vol à voile sont la Part-ML, la Part-CAO et la Part-66 (modifiée pour introduire la licence Part-66L). Heureusement, ces trois réglementations ne constituent que des petites sections du document global «''Easy Access Rules'' ''for Continuing Airworthiness''» dont la longueur totale est actuellement de 1 089 pages. Les pages 6 et 7 des «''Easy Access Rules'' ''for Continuing Airworthiness''» donnent un aperçu de l’utilisation des documents originaux. | ||
[[fichier:Specifications.png|thumb|]] | [[fichier:Specifications.png|thumb|]] | ||
'''PROCEDURES DE CERTIFICATION INITIALE''' | '''PROCEDURES DE CERTIFICATION INITIALE''' | ||
La procédure selon laquelle un aéronef est conçu, construit et certifié pour la première fois est régie par la Part-21. Formellement, la Part-21 est l'annexe 1 (la seule annexe) du règlement d'exécution 748/2012 qui a été publié pour la première fois le 8/3/2012. Plus récemment, il a été modifié par l'ED2019/003/R, qui a donné une réglementation plus proportionnée et des règles plus simples pour les procédures liées aux petits avions, y compris les planeurs – ce qu'on appelle la Part-21 Light. Une version évolutive sous forme de «''Easy Access Rules'' » a été créée en 2018 et peut être consultée sur le site Web de l’''EASA'' | La procédure selon laquelle un aéronef est conçu, construit et certifié pour la première fois est régie par la Part-21. Formellement, la Part-21 est l'annexe 1 (la seule annexe) du règlement d'exécution 748/2012 qui a été publié pour la première fois le 8/3/2012. Plus récemment, il a été modifié par l'ED2019/003/R, qui a donné une réglementation plus proportionnée et des règles plus simples pour les procédures liées aux petits avions, y compris les planeurs – ce qu'on appelle la Part-21 Light. Une version évolutive sous forme de «''Easy Access Rules'' » a été créée en 2018 et peut être consultée sur le site Web de l’''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/document-library/easy-access-rules/easy-access-rules-initial-airworthiness-and-environmental. Cette réglementation n'a qu'un intérêt limité pour les opérateurs tels que les associations et les clubs de vol à voile, mais il peut donner un aperçu des procédures exigées auprès des constructeurs. | ||
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La norme selon laquelle les planeurs sont conçus et certifiés est la CS-22. Historiquement, celle-ci est adoptées à partir du JAR-22, lui-même dérivé de OSTIVAS, de sorte que la communauté du vol à voile a un lien historique fort avec ces réglementations. En outre, l'OSTIV conserve un lien technique avec le développement continu de ces exigences de conception. La consultation de la CS-22 est fortement recommandé à toute personne ayant un intérêt en matière de conception ou un intérêt technique pour les planeurs. | La norme selon laquelle les planeurs sont conçus et certifiés est la CS-22. Historiquement, celle-ci est adoptées à partir du JAR-22, lui-même dérivé de OSTIVAS, de sorte que la communauté du vol à voile a un lien historique fort avec ces réglementations. En outre, l'OSTIV conserve un lien technique avec le développement continu de ces exigences de conception. La consultation de la CS-22 est fortement recommandé à toute personne ayant un intérêt en matière de conception ou un intérêt technique pour les planeurs. | ||
La CS-STAN est un ajout récent à la réglementation de l'''EASA'' pour permettre l'installation (ou le remplacement) d'équipements de bord et des modifications/réparations mineures. Cette réglementation est particulièrement applicable à l'aviation sportive, y compris le vol à voile. la CS-STAN demande de créer une documentation simple, établie localement et permet ces "petites" opérations sans recours à une action formelle de modification, dont la gestion administrative est vue comme lourde. La CS-STAN est constitué d'un recueil de cas applicables à diverses classes de cellules et de planeurs et comporte une section spécifique qui indique le degré de compétence requis par la personne effectuant la modification. En effet, certaines modifications peuvent être mises en œuvre par le pilote-propriétaire. Les modifications possibles publiées sont ajustés selon les besoins identifiés dans l'aviation générale, et la mise à jour a lieu environ une fois par an. Il s’agit d’un ajout bienvenu et d’une simplification du fonctionnement tout en restant dans le cadre du régime de l’''EASA''. Par exemple, la CS-STAN permet l'installation officielle d'un Flarm, sans avoir besoin d'une certification/autorisation délivrée par le constructeur de l'aéronef. | La certification initiale des planeurs (CS-22) est disponible sous forme de «''Easy Access Rules'' » dans le livre de règles de vol à voile disponible sur le site web de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/document-library/easy-access-rules/sailplane-rule-book-easy-access-rules | ||
La CS-STAN est un ajout récent à la réglementation de l'''EASA'' pour permettre l'installation (ou le remplacement) d'équipements de bord et des modifications/réparations mineures. Cette réglementation est particulièrement applicable à l'aviation sportive, y compris le vol à voile. la CS-STAN demande de créer une documentation simple, établie localement et permet ces "petites" opérations sans recours à une action formelle de modification, dont la gestion administrative est vue comme lourde. La CS-STAN est constitué d'un recueil de cas applicables à diverses classes de cellules et de planeurs et comporte une section spécifique qui indique le degré de compétence requis par la personne effectuant la modification. En effet, certaines modifications peuvent être mises en œuvre par le pilote-propriétaire. Les modifications possibles publiées sont ajustés selon les besoins identifiés dans l'aviation générale, et la mise à jour a lieu environ une fois par an. Il s’agit d’un ajout bienvenu et d’une simplification du fonctionnement tout en restant dans le cadre du régime de l’''EASA''. Par exemple, la CS-STAN permet l'installation officielle d'un Flarm, sans avoir besoin d'une certification/autorisation délivrée par le constructeur de l'aéronef. La CS-STAN est disponible sur le site de l'EASA : https://www.easa.europa.eu/en/document-library/certification-specifications/group/cs-stan-standard-changes-and-standard-repairs#cs-stan-standard-changes-and-standard-repairs | |||
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''[https://glidingunion.eu/gliding-rules/ Article de l'European Gliding Union EGU en Anglais], traduit ici pour la communauté francophone'' | ''[https://glidingunion.eu/gliding-rules/ Article de l'European Gliding Union EGU en Anglais], traduit ici pour la communauté francophone'' | ||