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« 1-0 Introduction reglementation » : différence entre les versions
→Licence de pilote Planeur
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Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « Règlements » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/regulations. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « Règlements » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/regulations. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | ||
Pour un accès plus facile, l'<nowiki/>''EASA'' a publié un document « ''Sailplane'' ''Rules'' Book - ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français) destiné aux pilotes de planeurs. Il s'agit d'un livre regroupant les '''textes législatifs''' et les '''AMC/GM''' en un seul endroit pour les 3 réglementations propres au vol à voile : L'exploitation des planeur (Part-SAO) , Les licences de pilotes planeur (Part-SFCL), la certification initiale des planeurs (CS-22). | Pour un accès plus facile, l'<nowiki/>''EASA'' a publié un document « ''Sailplane'' ''Rules'' Book - ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français) destiné aux pilotes de planeurs. Il s'agit d'un livre regroupant les '''textes législatifs''' et les '''AMC/GM''' en un seul endroit pour les 3 réglementations propres au vol à voile : L'exploitation des planeur (Part-SAO) , Les licences de pilotes planeur (Part-SFCL), la certification initiale des planeurs (CS-22). Ce livre de règles de vol à voile est disponible sur le site web de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/document-library/easy-access-rules/sailplane-rule-book-easy-access-rules | ||
== Licence de pilote Planeur== | == Licence de pilote Planeur== | ||
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En pratique, la Part-SFCL – l'annexe III du règlement (UE) 2020/358 – n'établit désormais qu'un seul type de licence pour les planeurs : la SPL (il n'y a plus de LAPL(s) comme précédemment). La SPL peut contenir les privilèges pour piloter des planeurs, et/ou les privilèges pour piloter des motoplaneurs (TMG). | En pratique, la Part-SFCL – l'annexe III du règlement (UE) 2020/358 – n'établit désormais qu'un seul type de licence pour les planeurs : la SPL (il n'y a plus de LAPL(s) comme précédemment). La SPL peut contenir les privilèges pour piloter des planeurs, et/ou les privilèges pour piloter des motoplaneurs (TMG). | ||
L'applicabilité de la SPL, que ce soit à l'intérieur ou à l'extérieur des pays de l'''EASA'' (zone UE/EEE), dépendra donc de la catégorie du certificat médical du titulaire de la licence. L'exigence minimale est le LAPL-MED, mais ne répondant pas pleinement à toutes les exigences de l'OACI, certaines activités ne pourront pas être exercés avec un certificat médicale LAPL-MED (comme l'exploitation commerciale, le vol en dehors des pays de l'UE,...). Un certificat médical conforme à l'OACI, par ex. MED Classe 2 ou supérieure, permet d'exercer toutes les activités liées au vol à voile dans tous les pays signataires de l'OACI. | L'applicabilité de la SPL, que ce soit à l'intérieur ou à l'extérieur des pays de l'''EASA'' (zone UE/EEE), dépendra donc de la catégorie du certificat médical du titulaire de la licence. L'exigence minimale est le LAPL-MED, mais, ne répondant pas pleinement à toutes les exigences de l'OACI, certaines activités ne pourront pas être exercés avec un certificat médicale LAPL-MED (comme l'exploitation commerciale, le vol en dehors des pays de l'UE,...). Un certificat médical conforme à l'OACI, par ex. MED Classe 2 ou supérieure, permet d'exercer toutes les activités liées au vol à voile dans tous les pays signataires de l'OACI. | ||
Il n'existe plus de périodes de renouvellement administratif pour la SPL. | Il n'existe plus de périodes de renouvellement administratif pour la SPL. | ||
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'''Accès à la réglementation''' | '''Accès à la réglementation''' | ||
Le texte législatif portant sur | Le texte législatif portant sur les licences Part-SFCL peut être trouvé dans toutes les langues de l'UE sur le site EurLex : https://eur-lex.europa.eu/, en utilisant le numéro de référence du règlement dans la recherche. | ||
Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section | Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « ''Regulations'' » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/regulations/sailplanes-air-operations#part-sfcl. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | ||
Pour un accès plus facile, l'<nowiki/>''EASA'' a publié un document « ''Sailplane'' ''Rules'' Book - ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français) destiné aux pilotes de planeurs. Il s'agit d'un livre regroupant les '''textes législatifs''' et les '''AMC/GM''' en un seul endroit pour les 3 réglementations propres au vol à voile : L'exploitation des planeur (Part-SAO) , Les licences de pilotes planeur (Part-SFCL), la certification initiale des planeurs (CS-22). | Pour un accès plus facile, l'<nowiki/>''EASA'' a publié un document « ''Sailplane'' ''Rules'' Book - ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français) destiné aux pilotes de planeurs. Il s'agit d'un livre regroupant les '''textes législatifs''' et les '''AMC/GM''' en un seul endroit pour les 3 réglementations propres au vol à voile : L'exploitation des planeur (Part-SAO) , Les licences de pilotes planeur (Part-SFCL), la certification initiale des planeurs (CS-22). Ce livre de règles de vol à voile est disponible sur le site web de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/document-library/easy-access-rules/sailplane-rule-book-easy-access-rules | ||
== Formation au pilotage planeur == | == Formation au pilotage planeur == | ||
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La formation au brevet de pilote de planeur et aux qualifications associées se déroulera dans un organisme de formation (''Training Organization'' en anglais), structuré et qui fonctionne selon des règles d'organisation de l'''EASA''. Outre les règles régissant l'organisme de formation lui-même, le contenu de la formation en vol à voile dispensée, aussi bien en formation théorique qu'en vol, doit être conforme au programme requis pour l'obtention de la SPL ou de la qualification associée. | La formation au brevet de pilote de planeur et aux qualifications associées se déroulera dans un organisme de formation (''Training Organization'' en anglais), structuré et qui fonctionne selon des règles d'organisation de l'''EASA''. Outre les règles régissant l'organisme de formation lui-même, le contenu de la formation en vol à voile dispensée, aussi bien en formation théorique qu'en vol, doit être conforme au programme requis pour l'obtention de la SPL ou de la qualification associée. | ||
La formation au vol à voile dans les pays européens est généralement disponible dans les clubs de vol à voile locaux et/ou les centres de vol à voile, qui ont créé – au sein | La formation au vol à voile dans les pays européens est généralement disponible dans les clubs de vol à voile locaux et/ou les centres de vol à voile, qui ont créé – au sein du fonctionnement de leur club ou centre de vol à voile – un organisme de formation au vol à voile. Un tel organisme de formation au vol à voile peut être soit : | ||
* un Organisme de formation déclaré (''Declarated Training Organization - DTO'' en anglais), conformément à la Part-DTO du Règlement (UE) 2018/1119, ou | * un Organisme de formation déclaré (''Declarated Training Organization - DTO'' en anglais), conformément à la Part-DTO du Règlement (UE) 2018/1119, ou | ||
* un Organisme de formation agréé (Approuved Training Organization - ATO), conformément à la Part- | * un Organisme de formation agréé (Approuved Training Organization - ATO), conformément à la Part-ORA ajoutée au règlement (UE) 2011/1178 par le règlement 290/2012. | ||
Un organisme de formation (DTO ou un ATO) ne doit pas forcement être créé dans chaque club ou centre de vol à voile. Plusieurs structures peuvent partager le même organisme de formation. Il est également possible qu'une association nationale de vol à voile, ou un centre régional de vol à voile dans un pays, ait formé un organisme de formation en vol à voile (un DTO ou un ATO) auquel les clubs locaux adhérent et sous lequel ils organisent en pratique leur formation locale en vol à voile. | |||
'''Part-DTO – ''Declarated Training Organization'' (Organisme de formation déclaré en Français)''' | '''Part-DTO – ''Declarated Training Organization'' (Organisme de formation déclaré en Français)''' | ||
Un DTO doit, comme son nom l’indique, seulement être déclaré auprès de l’autorité nationale. Contrairement à un ATO qui nécessite un agrément spécifique délivré l'autorité nationale. De plus, les formalités administratives liées à la création et au fonctionnement d'un DTO sont plus simples et permettent aux clubs de dispenser les formations, notamment, pour le vol à voile. Un DTO peut réaliser les formations | Un DTO doit, comme son nom l’indique, seulement être déclaré auprès de l’autorité nationale. Contrairement à un ATO qui nécessite un agrément spécifique délivré l'autorité nationale. De plus, les formalités administratives liées à la création et au fonctionnement d'un DTO sont plus simples et permettent aux clubs associatifs de dispenser les formations, notamment, pour le vol à voile. Un DTO ne peut réaliser que les formations dites d'aviation de loisir, ces formations sont listés de façon exhaustive dans la Part-DTO. Le DTO doit déclarer chaque type de formation qu'il souhaite réaliser, et déclarer un programme de formation associé : Le DTO peut créer ce programme ou reprendre le programme d'une autre organisation avec son accord. Les exigences de base pour le programme de formation (théorie et pratique) à couvrir peuvent être trouvées dans les documents AMC/GM publiés par l'''EASA'' pour chaque type de licence. Le DTO peut démarrer son activité dès que la déclaration, accompagnée des programmes de formation, est envoyée à l’autorité nationale. | ||
Les types de formations qu'il est possibles de déclarer dans un DTO pour le vol à voile sont | Les types de formations qu'il est possibles de déclarer dans un DTO pour le vol à voile sont | ||
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# un stage de remise à niveau d'instructeur FI(S); | # un stage de remise à niveau d'instructeur FI(S); | ||
# cours pour FE(S), pour autant que le DTO ait présenté une déclaration et que l'autorité compétente ait approuvé le programme de formation | # cours pour FE(S), pour autant que le DTO ait présenté une déclaration et que l'autorité compétente ait approuvé le programme de formation | ||
'''Un programme de formation pour faire une déclaration par le DTO doit comprendre :''' | '''Un programme de formation pour faire une déclaration par le DTO doit comprendre :''' | ||
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Bien qu'un DTO puisse commencer une formation après avoir envoyé sa déclaration (accompagnée du programme de formation) à l'autorité nationale, cette dernière a le droit de superviser l'exploitation et de prendre des mesures si les exigences fixées par les réglementations de l'UE ne sont pas respectées. Les documents AMC publiés par l'AESA donnent des conseils sur la manière dont les exigences réglementaires peuvent être remplies. Les documents GM sont destinés à des conseils informatifs et ne sont pas aussi contraignants que ceux de l'AMC. | Bien qu'un DTO puisse commencer une formation après avoir envoyé sa déclaration (accompagnée du programme de formation) à l'autorité nationale, cette dernière a le droit de superviser l'exploitation et de prendre des mesures si les exigences fixées par les réglementations de l'UE ne sont pas respectées. Les documents AMC publiés par l'AESA donnent des conseils sur la manière dont les exigences réglementaires peuvent être remplies. Les documents GM sont destinés à des conseils informatifs et ne sont pas aussi contraignants que ceux de l'AMC. | ||
''' | '''Accès au règlement - formation en DTO''' | ||
Le texte législatif portant sur les DTO peut être trouvé dans toutes les langues de l'UE sur le site EurLex : https://eur-lex.europa.eu/, en utilisant le numéro de référence du règlement dans la recherche. | |||
Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « ''Regulations'' » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/regulations/aircrew#part-dto. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | |||
Pour plus d' | Pour un accès plus facile, l'<nowiki/>''EASA'' a publié un document « ''Easy Acces Rules for DTO'' » ("Accès faciles aux règlements pour les DTO" en Français) destiné aux organismes de formations. Il s'agit d'un document regroupant les '''textes législatifs''' et les '''AMC/GM''' en un seul endroit. Ce document est disponible sur le site de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/easy-access-rules-declared-training-organisations-part-dto | ||
'''Part-ATO – un organisme de formation agréé''' | |||
L'organisme de formation agréé (ATO) a des exigences beaucoup plus complexes qu'un DTO. Une organisation ATO a besoin de plus de personnes (Gestionnaire responsable, responsable de la formation, responsable de la sécurité, etc...) et elle doit également disposer de manuels de formation, de manuels de sécurité et de manuels d'exploitation. Il est donc probable que le DTO soit principalement utilisé dans l'aviation de loisirs, (par ex. pour le vol à voile) alors qu'un ATO reste essentiellement destiné à la formation à l'aviation professionnelle. | |||
''L'Union européenne de vol à voile EGU encourage ses membres à profiter des avantages des organismes de formation déclarés (DTO) plutôt que des ATO.'' | ''L'Union européenne de vol à voile EGU encourage ses membres à profiter des avantages des organismes de formation déclarés (DTO) plutôt que des ATO.'' | ||
''' | '''Accès au règlement - formation en ATO''' | ||
Le texte législatif portant sur les ATO peut être trouvé dans toutes les langues de l'UE sur le site EurLex : https://eur-lex.europa.eu/, en utilisant le numéro de référence du règlement dans la recherche. | |||
Les documents AMC/GM associés peuvent être recherchés en anglais uniquement dans la section « ''Regulations'' » sur la page d'accueil de l'''EASA'' : https://www.easa.europa.eu/en/regulations/aircrew#part-ora. Les futures mises à jour, le cas échéant, y seront disponibles. | |||
Pour un accès plus facile, l'<nowiki/>''EASA'' a publié un document « ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français) destiné aux organismes de formations. Il s'agit d'un document regroupant les '''textes législatifs''' et les '''AMC/GM''' en un seul endroit. Ce document est intégré comme annexe VII du grand document « ''Easy Acces Rules for Aircrew'' », disponible sur le site web de l'''EASA'' sur son site web : https://www.easa.europa.eu/en/document-library/easy-access-rules/easy-access-rules-aircrew-regulation-eu-no-11782011 | |||
'''Formations qui n'ont pas besoin d'être réalisée dans un ATO / DTO''' | |||
Seules les formations aux licences, certificats et qualifications ou à certains privilèges doivent avoir lieu au sein d'un organisme de formation (DTO ou ATO). Les vols d''''instruction pour l'expérience récente''', pour obtenir une '''nouvelle méthode de lancement''', et la formation pour de nouveaux types de planeurs peuvent avoir lieu en dehors d'un organisme de formation. | |||
==Suivi de Navigabilité et Maintenance pour le planeur== | ==Suivi de Navigabilité et Maintenance pour le planeur== | ||