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modifications
« 1-0 Introduction reglementation » : différence entre les versions
→Suivi de Navigabilité et Maintenance pour le planeur
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La licence Part-66L pour les licences du personnel de maintenance d'avions légers et de planeurs est également dans sa phase de mise en œuvre. Elle n'a pas reçu d'annexe spécifique et est décrite dans l'annexe III d'origine. Pour plus de détails sur les licences du personnel de maintenance en planeurs Part-66L, vous devrez rechercher les éléments nommés L1 (planeurs) et L2 (planeurs motorisés et avions ELA1). | La licence Part-66L pour les licences du personnel de maintenance d'avions légers et de planeurs est également dans sa phase de mise en œuvre. Elle n'a pas reçu d'annexe spécifique et est décrite dans l'annexe III d'origine. Pour plus de détails sur les licences du personnel de maintenance en planeurs Part-66L, vous devrez rechercher les éléments nommés L1 (planeurs) et L2 (planeurs motorisés et avions ELA1). | ||
Associés à la « loi dure » ci-dessus, il existe des documents justificatifs supplémentaires appelés | Associés à la « loi dure » ci-dessus, il existe des documents justificatifs supplémentaires appelés Moyens Acceptables de Conformité (''AMC'' en anglais) et Documents d'Orientation (''GM'' pour ''Guidance Material'' en anglais), initialement publiés séparément pour chaque annexe. Comme leur nom l'indique, ces documents développent les exigences légales avec des descriptions plus approfondies et des exemples de ce qui est souhaité. Ils sont formellement promulgués selon une procédure différente de la loi, par le biais de décisions ED (par exemple : décision ED 2020.002.R). Une réédition et un amendement majeurs ont eu lieu le 23 mars 2020, apportant des orientations sur les nouvelles réglementations plus légères de la Part-ML/Part-CAO. C'est à nouveau un avantage du document «''Easy Access Rules'' ''for Continuing Airworthiness''», les documents légaux et les AMC/GM soient rassemblés pour fournir une présentation complète d'une l'Annexe. | ||
Les documents clés pour l'avenir de l'aviation générale | Les documents clés pour l'avenir de l'aviation générale et du vol à voile sont la Part-ML, la Part-CAO et la Part-66 (modifiée pour introduire la licence partie 66L). Heureusement, ces trois réglementations ne constituent que des petites sections du document global «''Easy Access Rules'' ''for Continuing Airworthiness''» dont la longueur totale est actuellement de 1 089 pages. Les pages 6 et 7 des «''Easy Access Rules'' ''for Continuing Airworthiness''» donnent un aperçu de l’utilisation des documents originaux. | ||
'''PROCEDURES DE CERTIFICATION INITIALE''' | |||
La procédure selon laquelle un aéronef est conçu, construit et certifié pour la première fois est régie par la Part-21. Formellement, la Part-21 est l'annexe 1 (la seule annexe) du règlement d'exécution 748/2012 qui a été publié pour la première fois le 8/3/2012. Plus récemment, il a été modifié par l'ED2019/003/R, qui a donné une réglementation plus proportionnée et des règles plus simples pour les procédures liées aux petits avions, y compris les planeurs – ce qu'on appelle la Part-21 Light. Une version évolutive sous forme de «''Easy Access Rules'' » a été créée en 2018 et peut être consultée sur le site Web de l’''EASA'' dans la catégorie Régulation – Certification initiale. Cette réglementation n'a qu'un intérêt limité pour les opérateurs tels que les associations et les clubs de vol à voile, mais il peut donner un aperçu des procédures exigées auprès des constructeurs. | |||
NORMES DE CONCEPTION ET INSTRUCTIONS DE CHANGEMENT | |||
L'EASA applique des normes physiques aux équipements sous le nom de Spécifications de Certification (''CS'' pour ''Certification Specification'' en anglais). Il en existe de nombreuses couvrant différentes classes d’aéronefs et d’équipements embarqués. Elles peuvent être consultés sur le site Web de l’''EASA'' dans la catégorie Régulation – Certification initiale – Normes de certification. Deux d’entre eux intéressent particulièrement les planeurs et le vol à voile : | |||
* CS-22 – Planeurs et planeurs motorisés | |||
* CS-STAN – Modifications et réparations standard | |||
La norme selon laquelle les planeurs sont conçus et certifiés est la CS-22. Historiquement, celle-ci est adoptées à partir du JAR-22, lui-même dérivé de OSTIVAS, de sorte que la communauté du vol à voile a un lien historique fort avec ces réglementations. En outre, l'OSTIV conserve un lien technique avec le développement continu de ces exigences de conception. La consultation de la CS-22 est fortement recommandé à toute personne ayant un intérêt en matière de conception ou un intérêt technique pour les planeurs. | |||
La CS-STAN est un ajout récent à la réglementation de l'''EASA'' pour permettre l'installation (ou le remplacement) d'équipements de bord et des modifications/réparations mineures. Cette réglementation est particulièrement applicable à l'aviation sportive, y compris le vol à voile. Elle est basée sur une documentation simple établie localement et permet ces opérations changements sans recours. à une action formelle de modification. Le document est constitué d'un recueil de cas applicables à diverses classes de cellules et de planeurs et comporte une section spécifique qui indique le degré de compétence requis de la personne effectuant la modification. En effet, certaines modifications peuvent être mises en œuvre par le pilote. /propriétaire La gamme de modifications applicables est ajoutée « selon les besoins », et la mise à jour a lieu environ une fois par an. Il s’agit d’un ajout bienvenu et d’une simplification du fonctionnement dans le cadre du régime de l’AESA. | |||
L'AESA applique des normes physiques pour les équipements en tant que spécifications de certification (CS). Il en existe de nombreux couvrant différentes classes d'aéronefs et d'équipements embarqués. Ils peuvent être consultés sur le site web de l'AESA au titre du règlement – certification initiale – normes de certification. Deux d'entre eux présentent un intérêt particulier pour les planeurs et le vol à voile: | L'AESA applique des normes physiques pour les équipements en tant que spécifications de certification (CS). Il en existe de nombreux couvrant différentes classes d'aéronefs et d'équipements embarqués. Ils peuvent être consultés sur le site web de l'AESA au titre du règlement – certification initiale – normes de certification. Deux d'entre eux présentent un intérêt particulier pour les planeurs et le vol à voile: | ||