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« 1-0 Introduction reglementation » : différence entre les versions
→Navigabilité pour le planeur et Maintenance
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Pour un accès plus facile aux exigences des organismes de formation, l'EASA a publié un document « ''Easy Acces Rules - for Declared Training Organisations'' » ("Accès faciles aux règlements pour DTO" en Français), contenant les documents réglementaires avec les documents AMC/GM applicables liés aux DTO en une seule fois. De même, le document «'' Easy Access Rules for Organisation Requirements for Aircrew'' » ("Accès faciles aux règlements pour ORA" en Français) contient des documents pertinents liés aux ATO. Recherchez les documents dans la section « Réglementations », catégorie « Personnel navigant » sur la page d'accueil de l'AESA : [https://www.easa.europa.eu/regulations. <nowiki>https://www.easa.europa.eu/regulations</nowiki>.] | Pour un accès plus facile aux exigences des organismes de formation, l'EASA a publié un document « ''Easy Acces Rules - for Declared Training Organisations'' » ("Accès faciles aux règlements pour DTO" en Français), contenant les documents réglementaires avec les documents AMC/GM applicables liés aux DTO en une seule fois. De même, le document «'' Easy Access Rules for Organisation Requirements for Aircrew'' » ("Accès faciles aux règlements pour ORA" en Français) contient des documents pertinents liés aux ATO. Recherchez les documents dans la section « Réglementations », catégorie « Personnel navigant » sur la page d'accueil de l'AESA : [https://www.easa.europa.eu/regulations. <nowiki>https://www.easa.europa.eu/regulations</nowiki>.] | ||
===Navigabilité pour le planeur | ===Suivi de Navigabilité et Maintenance pour le planeur=== | ||
GUIDE DE LA DOCUMENTATION DE L'AESA | GUIDE DE LA DOCUMENTATION DE L'AESA | ||
SUIVI DE NAVIGUABILITE ET MAINTENANCE | |||
Toute la documentation actuelle de maintien de la navigabilité (et de maintenance) de l'''EASA'' découle du règlement (UE) n°1321/2014 applicable à compter du 6 janvier 2015. Il s'agit des règles d'exécution (ou des règlements de la Commission, la « loi dure », qui couvrent les éléments domaines clés du maintien de la navigabilité et de la maintenance pour toutes les classes d’aéronefs. Il s'agissait à l'origine de : | |||
* Part-M (Maintien de la navigabilité et maintenance) – (Annexe I) | |||
* Part-145 (Maintien de la navigabilité et maintenance mais pour les aéronefs plus gros et les activités commerciales) – (Annexe II) | |||
* Part-66 (Licences pour le personnel de maintenance) – (Annexe III) | |||
* Part-147 (Organismes de formation) – (Annexe IV) | |||
Parmi | Parmi celles-ci, la partie M et la partie 66 sont (ou du moins étaient) les plus pertinentes pour l'aviation générale et le vol à voile. Ces annexes ont été périodiquement rééditées et modifiées sous des numéros distincts depuis 2014. Cela a rendu leur utilité et leur lisibilité extrêmement lourdes. Plus récemment, l'''EASA'' a publié le document «''Easy Access Rules'' ''for Continuing Airworthiness''» ("Règles d'accès facile pour le maintien de la navigabilité" en français), qui est un document évolutif, intégrant toutes les modifications et développements ultérieurs. C'est ce document qui est le plus utile au quotidien, même s'il faut vérifier la date d'émission sur le site pour confirmer son applicabilité. Recherchez-le dans la section « Réglementation » sur la page d'accueil de l'AESA : https://www.easa.europa.eu/regulations | ||
Depuis 2014, et | Depuis 2014, et en réponse à la pression de la communauté de l'aviation générale, l'''EASA'' a ajouté des codes supplémentaires au règlement d'exécution 1321/2014 en tant qu'annexe V. Il s'agit de : | ||
* Part-T (Règlements des pays tiers) – (Annexe Va) | |||
* Part-ML (Part-M Light) – (Annexe Vb) | |||
* Part-CAMO (Organisation de maintien de la navigabilité, distincte de la partie M) – (Annexe Vc) | |||
* Part-CAO (Organisation de maintien de la navigabilité, combinée à un organisme de maintenance sous Partie ML) – (Annexe Vd) | |||
Au moment de la rédaction (juillet 2020), les Part-ML et Part-CAO sont désormais en cours d’adoption par l’aviation générale et le vol à voile. Celles-ci remplaceront la partie M (et ses sous-parties F et G) par toutes l'aviation générale dans les années à venir, sous la supervision de votre autorité aéronautique nationale. | |||
La licence Part-66L pour les licences du personnel de maintenance d'avions légers et de planeurs est également dans sa phase de mise en œuvre. Elle n'a pas reçu d'annexe spécifique et est décrite dans l'annexe III d'origine. Pour plus de détails sur les licences du personnel de maintenance en planeurs Part-66L, vous devrez rechercher les éléments nommés L1 (planeurs) et L2 (planeurs motorisés et avions ELA1). | |||
Associés à la « loi dure » ci-dessus, il existe des documents justificatifs supplémentaires appelés moyens acceptables de conformité et documents d'orientation, initialement publiés séparément pour chaque annexe. Comme leur nom l'indique, ces documents développent les exigences légales avec des descriptions plus approfondies et des exemples de ce qui est prévu. Ils sont formellement promulgués selon une procédure différente de la loi IR, par le biais de décisions ED (par exemple : décision ED 2020.002.R) qui peuvent ou non accompagner la question de modification de l'IR. Une réédition et un amendement majeurs ont eu lieu le 23 mars 2020, apportant des orientations sur les nouvelles réglementations plus légères en vertu de la partie ML/CAO. C'est un autre avantage de la « Règle d'accès facile » pour le maintien de la navigabilité » que les documents IR et AMC/GM soient rassemblés pour fournir une présentation complète d'un matériel donné de l'Annexe. | |||
Les documents clés pour l'avenir de l'aviation générale (GA) et du vol à voile sont la partie ML et CAO et la partie 66 telle que modifiée pour introduire la licence partie 66L pour le personnel de maintenance. Heureusement, ces trois réglementations ne constituent que des sections sélectionnées du document global « Règles d’accès facile pour le maintien de la navigabilité » dont la longueur totale est actuellement de 1 089 pages. Les pages 6 et 7 des « Règles Easy Rules » donnent un aperçu de l’utilisation des documents originaux. | |||
En ce qui concerne la «législation stricte», ci-dessus, d'autres documents d'appui sont désignés sous le nom de «matériel de conformité acceptable» et de documents d'orientation, initialement publiés séparément par rapport à chaque annexe. Comme le nom suggère que ces documents développent les exigences légales avec des descriptions plus profondes et des exemples de ce qui est prévu. Elles sont officiellement adoptées par une procédure différente de celle de la loi sur les relations internationales, par le biais de décisions de l'ED (par exemple: décision ED 2020.002.R) qui peuvent ou non accompagner la question de la modification des relations internationales. Le 23 mars 2020, un nouveau dernier épisode de résolution a été republiant des orientations sur les nouveaux règlements plus légers relevant de la partie ML/CAO. Il est plus facile de communiquer la «règle du Canada d'accès» pour le maintien de la navigabilité que les documents IR et AMC/GM soient réunis pour fournir une présentation complète d'un matériel de l'annexe donné. | En ce qui concerne la «législation stricte», ci-dessus, d'autres documents d'appui sont désignés sous le nom de «matériel de conformité acceptable» et de documents d'orientation, initialement publiés séparément par rapport à chaque annexe. Comme le nom suggère que ces documents développent les exigences légales avec des descriptions plus profondes et des exemples de ce qui est prévu. Elles sont officiellement adoptées par une procédure différente de celle de la loi sur les relations internationales, par le biais de décisions de l'ED (par exemple: décision ED 2020.002.R) qui peuvent ou non accompagner la question de la modification des relations internationales. Le 23 mars 2020, un nouveau dernier épisode de résolution a été republiant des orientations sur les nouveaux règlements plus légers relevant de la partie ML/CAO. Il est plus facile de communiquer la «règle du Canada d'accès» pour le maintien de la navigabilité que les documents IR et AMC/GM soient réunis pour fournir une présentation complète d'un matériel de l'annexe donné. | ||