« 1-0 Introduction reglementation » : différence entre les versions

'''SFCL – Porte-avions de l'équipage de transport'''

Les règles relatives à l'octroi de licences pour les projets pilotes de planeur ont été reconduites à partir du 8 avril 2020 par un nouveau règlement (UE) 2020/358. L'annexe III du règlement – Partie FCL – contient une exigence révisée en ce qui concerne le «transbordeur» de l'équipage de vol Sailplane. La Partie-SFCL remplace les anciennes exigences fixées dans la Part-FCL pour les licences de pilote de planeurs.

Dans la pratique, la partie LEP – conformément à l’annexe III du règlement (UE) 2020/358 – n’établit plus qu’un type de licence pour les planeurs: SPL. Il permet soit une SPL formée et limitée uniquement pour les escaliers, extensible pour TMG's (en tant que « extension TMG »), soit une SPL entraînée limitée pour TMG, extensible encore pour les avions à voile (en tant que « extension de plan »).

L'applicabilité du SPL, que ce soit à l'intérieur ou à l'extérieur des pays de l'AESA (zone UE/EEE) ne dépend alors que de la catégorie du certificat médical du titulaire du certificat médical. L'exigence minimale est le LAPL-MED, mais en dehors des pays de l'AESA, un certificat médical conforme à l'OACI, par ex. La classe MED 2 ou supérieure est requise. En effet, le LAPL-MED ne satisfait pas pleinement à toutes les exigences de l'OACI. Cela a toutefois simplifié la situation par rapport au temps avec deux licences de pilote de planeur, LAPL(S) et ancienne SPL. Un autre changement notable est que la nouvelle SPL n'a pas de date de péremption. Il n'existe plus de périodes de renouvellement administratif pour le SPL.

Les nouvelles licences de pilote de planeur thdélivrées après le 8 avril 2020 seront naturellement les SPL délivrées conformément à la Part-SFCL. Mais cette nouvelle partie-SFCL touche également ceux qui détenaient déjà une LAPL(S) ou une ancienne SPL délivrée en vertu de la Part-FCL. Ils doivent maintenant, c'est-à-dire à thpartir du 8 avril 2020, suivre les termes de la partie FCL lors de l'utilisation de leur LAPL(S)/SPL existante, plus des règles de l'ancienne partie-FCL.

La FSLC en partie permet d'associer divers privilèges, notations et certificats à SPL:

Privilèges pour diverses méthodes de lancement – dans SFCL.155:

Privilèges pour l’aérobologie – dans SFCL.200:

    Privilèges acrobatiques de base,

    Privilèges aéropaticiens avancés.

Privilèges pour le vol en nuage de voile – dans SFCL.215.

Certificats:

    Certificat d'instructeur de vol FI(S) – dans SFCL.300,

    Certificat d'examinateur de vol FE(S) – en SFCL.400.

Ces règles de la Part-SFCL sont dites «droits dures» de l'UE et s'appliquent directement à tous les États membres. Le texte du règlement (UE) 2020/358 peut être consulté dans toutes les langues de l'UE sur la page d'accueil EUR-Lex: https://eur-lex.europa.eu/, en utilisant le numéro de référence de la réglementation dans la recherche.

L'annexe de la décision 2020/004/R du document d'État, la décision 2020/004/R, contient des informations plus détaillées sur la manière de satisfaire aux exigences fixées par le règlement sur les licences de la partie FCL, en particulier pour

Les textes de la réglementation des opérations degliage et les documents AMC/GM peuvent être consultés dans la rubrique «Règlement» de la page d'accueil de l'AESA: https://www.easa.europa.eu/regulations. Les futures mises à jour seront disponibles, le cas échéant, dans ce domaine.

 

Pour faciliter l’accès, l’AESA a publié un «règles d’accès facile» – un document pour les pilotes de planeurs, un livre de règles de Gliding, pour contenir plusieurs documents de réglementation en un seul endroit. L'édition révisée du Gliding Rule Book pour la préparation des exigences en matière de SPL en partie devrait être publiée à la fin de 2020. Recherche du carnet de règles de la recherche de l'AESA sous la rubrique «Règlement» et derrière la catégorie «Sailplanes» sur la page d'accueil de l'AESA: https://www.easa.europa.eu/réguls.