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« 1-0 Introduction reglementation » : différence entre les versions
→Exploitation d'un Planeur
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La navigation entre ces documents n'étant pas aisée, l'''EASA'' a publié des documents « ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français). Ce sont des documents qui regroupent les textes légaux, les AMC et les GM pour une navigation plus facile, mais uniquement en anglais. Ces documents existent par exemple pour la réglementation de base de l'EASA, pour la Part-DTO pour les organismes de formation déclarés, ou encore pour les différents textes liés au vol à voile...(ces derniers sont compilés dans un « ''Easy Rules'' Book», ou "Livre facile des règlements" en Français, – publication). | La navigation entre ces documents n'étant pas aisée, l'''EASA'' a publié des documents « ''Easy Acces Rules'' » ("Accès faciles aux règlements" en Français). Ce sont des documents qui regroupent les textes légaux, les AMC et les GM pour une navigation plus facile, mais uniquement en anglais. Ces documents existent par exemple pour la réglementation de base de l'EASA, pour la Part-DTO pour les organismes de formation déclarés, ou encore pour les différents textes liés au vol à voile...(ces derniers sont compilés dans un « ''Easy Rules'' Book», ou "Livre facile des règlements" en Français, – publication). | ||
=== Exploitation | === Exploitation des planeurs === | ||
Les exigences relatives à l'exploitation des planeurs sont fixées dans le règlement (UE) 2018/1976, entré en vigueur le 9 juillet 2019. En 2020, certains points de ce règlement ont été adapté consécutivement à la publication du règlement d’exécution (UE) 2020/358 qui introduit la nouvelle Part-SFCL pour les licences de pilote de planeur. | Les exigences relatives à l'exploitation des planeurs sont fixées dans le règlement (UE) 2018/1976, entré en vigueur le 9 juillet 2019. En 2020, certains points de ce règlement ont été adapté consécutivement à la publication du règlement d’exécution (UE) 2020/358 qui introduit la nouvelle Part-SFCL pour les licences de pilote de planeur. | ||